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Bulletin officiel n°26 du 20 juillet 2017

Edité par le M.E.S.R.I. le bulletin officiel de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation porte sur l'actualité des textes réglementaires : décrets, circulaires, arrêtés, notes de service, avis de vacances de postes, etc. Il édite également des numéros spéciaux et hors série.

Bulletin officiel n°26 du 20 juillet 2017

Organisation générale

  • Commission d'enrichissement de la langue française


    Vocabulaire de la biologie (liste de termes, expressions et définitions adoptés)
    liste du 14-6-2017 - J.O. du 14-6-2017 (NOR > CTNR1715213K)

Traitements et indemnités, avantages sociaux

  • Indemnités propres à certaines fonctions


    Revalorisation des primes attribuées à certains personnels des établissements d'enseignement supérieur
    note de service n° 2017-123 du 27-6-2017 (NOR > ESRF1719142N)

Enseignement supérieur et recherche

  • Fondation partenariale


    Autorisation de création de la fondation partenariale « fondation Université Côte d'Azur »
    arrêté du 15-6-2017 (NOR > ESRS1700054A)
  • Enseignement privé


    Établissements d'enseignement supérieur technique privés et consulaires autorisés à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l'enseignement supérieur et pouvant conférer le grade de master à leurs titulaires
    arrêté du 7-7-2017 (NOR > ESRS1700057A)
  • Reconnaissance par l'État


    Établissement d'enseignement supérieur Escem
    arrêté du 7-7-2017 (NOR > ESRS1700058A)
  • Reconnaissance par l'État


    Établissement d'enseignement supérieur Sud Management - ECG Agen
    arrêté du 7-7-2017 (NOR > ESRS1700059A)
  • Actions éducatives


    Journée nationale du réserviste
    circulaire n° 2017-126 du 16-6-2017 (NOR > ESRS1719545C)
  • Cneser


    Convocation du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche statuant en matière disciplinaire
    décision du 5-7-2017 (NOR > ESRS1700056S)

Enseignements secondaire et supérieur

  • Brevets et diplômes


    Organisation de l'examen du brevet de technicien supérieur et du diplôme d'État de conseiller en économie sociale familiale - session 2018
    arrêté du 26-6-2017 (NOR > ESRS1700039A)
  • Classes préparatoires économiques et commerciales


    Programme de culture générale de seconde année - année universitaire 2017-2018
    arrêté du 12-7-2017 (NOR > ESRS1700063A)
  • Classes préparatoires scientifiques


    Programme de français et de philosophie - année universitaire 2017-2018
    arrêté du 12-7-2017 (NOR > ESRS1700064A)
  • Brevet de technicien supérieur


    Mise à jour des groupements de spécialités de BTS pour l'évaluation ponctuelle en mathématiques - session 2018
    note de service n° 2017-124 du 28-6-2017 (NOR > ESRS1718796N)

Personnels

  • Délégation de signature


    Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur
    décision du 5-7-2017 (NOR > ESRB1700066S)
  • Personnels enseignants, d'encadrement et administratifs, sociaux, de santé et des bibliothèques


    Concours, recrutements réservés et examens professionnels d'avancement de grade - session 2018
    note de service n° 2017-125 du 18-7-2017 (NOR > MENH1717367N)

Mouvement du personnel

  • Conseils, comités, commissions


    Désignation des membres du CHSCT d'administration centrale des ministères chargés de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche : modification
    arrêté du 20-6-2017 (NOR > MENA1700397A)
  • Nomination


    Administratrice provisoire de l'ESPE de l'académie de Guyane
    arrêté du 10-7-2017 (NOR > ESRS1700060A)
  • Nomination


    Délégué régional à la recherche et à la technologie
    arrêté du 6-7-2017 (NOR > ESRR1700045A)
  • Nomination


    Délégué régional à la recherche et à la technologie
    arrêté du 18-7-2017 (NOR > ESRR1700053A)
  • Nomination et détachement


    Directeur général du Crous de Lyon (groupe I)
    arrêté du 28-6-2017 (NOR > ESRH1700049A)
  • Nomination


    Directeur général des services de l'Insa de Strasbourg (groupe III)
    arrêté du 28-6-2017 (NOR > ESRH1700050A)
  • Nomination


    Directeur de l'école nationale d'ingénieurs de Brest
    arrêté du 5-7-2017 (NOR > ESRS1700062A)
  • Nomination


    Directeur général de l'Institut polytechnique de Bordeaux
    arrêté du 13-7-2017 (NOR > ESRS1700068A)
  • Nomination


    Inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
    décret du 28-6-2017 - J.O. du 30-6-2017 (NOR > MENI1715437D)
  • Nomination


    Secrétaire général de l'académie de Reims
    arrêté du 10-7-2017 (NOR > MENH1700352A)

Informations générales

  • Vacance de fonctions


    Directeur de l'Institut supérieur aquitain du bâtiment et des travaux publics
    avis (NOR > ESRS1700040V)
  • Conseils, comités, commissions


    Vacance de sièges au sein de sections et de commissions interdisciplinaires du CNRS
    avis (NOR > ESRR1700048V)
  • Conseils, comités, commissions


    Vacance de sièges au sein de conseils scientifiques d'instituts du CNRS
    avis (NOR > ESRR1700061V)
Voir le Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale

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