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Bulletin officiel n°33 du 5 octobre 2017

Edité par le M.E.S.R.I. le bulletin officiel de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation porte sur l'actualité des textes réglementaires : décrets, circulaires, arrêtés, notes de service, avis de vacances de postes, etc. Il édite également des numéros spéciaux et hors série.

Bulletin officiel n°33 du 5 octobre 2017

Enseignement supérieur et recherche

  • Grade de master


    Attribution aux titulaires du diplôme national supérieur d’expression plastique délivré par les établissements d’enseignement supérieur d’arts plastiques (Esam Caen Cherbourg et ESADHaR)
    arrêté du 21-7-2017 (NOR > ESRS1700150A)
  • Grade de master


    Attribution aux titulaires du diplôme national supérieur d’expression plastique délivré par l'établissement d’enseignement supérieur d’arts plastiques (Esam Caen Cherbourg)
    arrêté du 21-7-2017 (NOR > ESRS1700151A)
  • Grade de master


    Attribution aux titulaires du diplôme national supérieur d’expression plastique délivré par l'établissement d’enseignement supérieur d’arts plastiques (Esa Clermont Métropole)
    arrêté du 21-7-2017 (NOR > ESRS1700152A)
  • Grade de master


    Attribution aux titulaires du diplôme national supérieur d’expression plastique délivré par les établissements d’enseignement supérieur d’arts plastiques (Ensa Dijon et Isba Besançon)
    arrêté du 21-7-2017 (NOR > ESRS1700153A)
  • Grade de master


    Attribution aux titulaires du diplôme national supérieur d’expression plastique délivré par les établissements d’enseignement supérieur d’arts plastiques (EESA Bretagne, Esba Nantes Métropole et Esba TALM)
    arrêté du 21-7-2017 (NOR > ESRS1700154A)
  • Grade de master


    Attribution aux titulaires du diplôme national supérieur d’expression plastique délivré par l'établissement d’enseignement supérieur d’arts plastiques (Esad Amiens)
    arrêté du 21-7-2017 (NOR > ESRS1700155A)
  • Grade de master


    Attribution aux titulaires du diplôme national supérieur d’expression plastique délivré par l'établissement d’enseignement supérieur d’arts plastiques (Esal Metz Épinal)
    arrêté du 21-7-2017 (NOR > ESRS1700156A)
  • Grade de master


    Attribution aux titulaires du diplôme national supérieur d’expression plastique délivré par l'établissement d’enseignement supérieur d’arts plastiques (CCA Martinique)
    arrêté du 21-7-2017 (NOR > ESRS17000157A)
  • Accréditation


    Délivrance de la capacité d’allergologie
    arrêté du 15-9-2017 (NOR > ESRS1700159A)
  • Accréditation


    Délivrance du certificat de capacité d’orthophoniste
    arrêté du 15-9-2017 (NOR > ESRS1700160A)
  • Accréditation


    Délivrance du certificat de capacité d’orthoptiste
    arrêté du 15-9-2017 (NOR > ESRS1700161A)
  • Engagement étudiant


    Reconnaissance de l’engagement des étudiants dans les établissements d’enseignement supérieur sous tutelle directe du ministère en charge de l’enseignement supérieur
    circulaire n° 2017-146 du 7-9-2017 (NOR > ESRS1723941C)

Mouvement du personnel

  • Conseils, comités et commissions


    Nomination au Comité national de la recherche scientifique
    arrêté du 11-9-2017 (NOR > ESRR1700149A)
  • Conseils, comités et commissions


    Nomination au conseil d’administration de l'Institut de recherche pour le développement
    arrêté du 12-9-2017 (NOR > ESRR1700158A)
  • Nomination


    Directeur de de l'Institut des sciences et techniques de l'ingénieur d'Angers
    arrêté du 8-9-2017 (NOR > ESRS1700148A)
  • Nomination


    Composition du Cneser statuant en matière disciplinaire
    autre texte du 18-9-2017 (NOR > ESRS1700162X)

Informations générales

  • Vacance des fonctions


    Directeur de l’École centrale de Nantes
    avis (NOR > ESRS1700168V)
Voir le Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale

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