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Bulletin officiel n°42 du 7 décembre 2017

Edité par le M.E.S.R.I. le bulletin officiel de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation porte sur l'actualité des textes réglementaires : décrets, circulaires, arrêtés, notes de service, avis de vacances de postes, etc. Il édite également des numéros spéciaux et hors série.

Bulletin officiel n°42 du 7 décembre 2017

Enseignement supérieur et recherche

  • Accréditation


    Délivrance de la capacité de pratiques médico-judiciaires
    arrêté du 21-11-2017 (NOR > ESRS1700216A)
  • Cneser


    Convocation du Cneser statuant en matière disciplinaire
    décision du 15-11-2017 (NOR > ESRS1700211S)

Mouvement du personnel

  • Conseils, comités, commissions


    Désignation des représentants de l'administration et du personnel à la commission administrative paritaire ministérielle des administrateurs civils affectés ou rattachés pour leur gestion au MENESR : modification
    arrêté du 20-10-2017 (NOR > MENH1700562A)
  • Conseils, comités, commissions


    Membres du comité consultatif pour l'enseignement supérieur privé
    arrêté du 14-11-2017 (NOR > ESRS1700210A)
  • Nomination


    Déléguée régionale adjointe à la recherche et à la technologie
    arrêté du 7-11-2017 (NOR > ESRR1700204A)

Informations générales

  • Vacance des fonctions


    Directeur de l'école polytechnique universitaire de Lille
    avis (NOR > ESRS1700205V)
Voir le Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale

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