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Bulletin officiel n°1 du 4 janvier 2018

Edité par le M.E.S.R.I. le bulletin officiel de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation porte sur l'actualité des textes réglementaires : décrets, circulaires, arrêtés, notes de service, avis de vacances de postes, etc. Il édite également des numéros spéciaux et hors série.

Bulletin officiel n°1 du 4 janvier 2018

Traitements et indemnités, avantages sociaux

  • Protection sociale complémentaire


    Personnels des ministères en charge de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation et des établissements publics qui leur sont rattachés
    convention du 20-12-2017 (NOR > MENH1700606X)
  • Protection sociale complémentaire


    Personnels des ministères en charge de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation et des établissements publics qui leur sont rattachés
    convention du 20-12-2017 (NOR > MENH1700607X)
  • Protection sociale complémentaire


    Personnels des ministères en charge de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation et des établissements publics qui leur sont rattachés
    convention du 20-12-2017 (NOR > MENH1700608X)

Enseignements primaire, secondaire et supérieur

  • Diplôme de compétence en langue


    Calendrier des sessions 2018-2019
    note de service n° 2017-187 du 29-12-2017 (NOR > MENE1735319N)

Personnels

  • Formation


    L'université d'hiver - Belc 2018, les métiers du français dans le monde
    autre texte du 18-12-2017 (NOR > MENY1700591X)

Mouvement du personnel

  • Conseils, comités et commissions


    Nomination au conseil d'orientation de l’Office national d’information sur les enseignements et les professions
    arrêté du 4-12-2017 (NOR > MENF1700595A)
  • Conseils, comités, commissions


    Nomination des membres du CHSCT d'administration centrale des ministères chargés de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche : modification
    arrêté du 6-12-2017 (NOR > MENA1700592A)
  • Conseils, comités et commissions


    Conseil d'administration de l’Office national d’information sur les enseignements et les professions
    arrêté du 6-12-2017 (NOR > MENF1700594A)
  • Conseils, comités, commissions


    Désignation des membres nommés au conseil national des universités : modification
    arrêté du 8-12-2017 (NOR > ESRH1700244A)
  • Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche


    Admission à la retraite : annulation
    arrêté du 30-11-2017 - J.O. du 20-12-2017 (NOR > MENI1733341A)
  • Nomination


    Directeur de l'Institut national supérieur de formation et de recherche pour l'éducation des jeunes handicapés et les enseignements adaptés
    arrêté du 14-11-2017 (NOR > ESRS1700217A)
  • Nomination


    Institut des hautes études pour la science et la technologie
    arrêté du 20-11-2017 (NOR > ESRR1700215A)
  • Nomination


    Médiateurs académiques
    arrêté du 13-12-2017 (NOR > MENB1700602A)
  • Nomination


    Directeur général des services de l'université des Antilles
    arrêté du 13-12-2017 (NOR > ESRH1700237A)
  • Nomination


    Directeur de l'École polytechnique universitaire de Marseille de l’université d’Aix-Marseille
    arrêté du 20-12-2017 (NOR > ESRS1700245A)
  • Nomination et détachement


    Directrice générale du Crous des Antilles et de la Guyane (groupe II)
    arrêté du 13-12-2017 (NOR > ESRH1700236A)
  • Nomination et détachement


    Directeur général des services de l'École nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques (groupe III)
    arrêté du 13-12-2017 (NOR > ESRH1700238A)
Voir le Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale

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