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Bulletin officiel n°5 du 1er février 2018

Edité par le M.E.S.R.I. le bulletin officiel de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation porte sur l'actualité des textes réglementaires : décrets, circulaires, arrêtés, notes de service, avis de vacances de postes, etc. Il édite également des numéros spéciaux et hors série.

Bulletin officiel n°5 du 1er février 2018

Enseignement supérieur et recherche

  • Enseignement privé


    Qualification d'établissement d'enseignement supérieur privé d'intérêt général
    arrêté du 10-1-2018 (NOR > ESRS1800010A)

Personnels

  • Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche


    Inscription à des tableaux d'avancement
    arrêté du 14-12-2017 (NOR > MENI1800021A)

Mouvement du personnel

  • Conseils, comités, commissions


    Prorogation de la durée du mandat des membres de la commission paritaire d'établissement de l'Institut polytechnique de Grenoble
    arrêté du 3-1-2018 (NOR > ESRH1800007A)
  • Conseils, commissions, comités


    Prorogation de la durée du mandat des membres de la commission paritaire d’établissement de l’université de Toulon
    arrêté du 3-1-2018 (NOR > ESRH18000008A)
  • Conseils, comités, commissions


    Nomination à la commission nationale de labellisation des structures de transfert et de diffusion de technologies
    arrêté du 9-1-2018 (NOR > ESRR18000009A)
  • Conseils, comités, commissions


    Nomination à des sections et à une commission interdisciplinaire du Comité national de la recherche scientifique
    arrêté du 11-1-2018 (NOR > ESRR1800011A)
  • Conseils, comités et commissions


    Désignation des membres de la commission consultative instituée au titre de l'article 9 du décret n° 89-833 du 9 novembre 1989 modifié relatif au statut particulier des inspecteurs généraux de l'éducation nationale : modification
    arrêté du 12-1-2018 (NOR > MENI1800022A)
  • Nomination


    Administrateur provisoire de l'École nationale supérieure en informatique, automatique, énergétique et électronique de l'université de Valenciennes et du Hainaut-Cambrésis
    arrêté du 2-1-2018 (NOR > ESRS1800006A)
Voir le Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale

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