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Bulletin officiel spécial n°1 du 12 mars 2018

Edité par le M.E.S.R.I. le bulletin officiel de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation porte sur l'actualité des textes réglementaires : décrets, circulaires, arrêtés, notes de service, avis de vacances de postes, etc. Il édite également des numéros spéciaux et hors série.

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Bulletin officiel spécial n°1 du 12 mars 2018

  • Procédure nationale de préinscription pour l'accès aux formations initiales du premier cycle de l'enseignement supérieur et modifiant le Code de l'éducation


    décret n° 2018-172 du 9-3-2018 - J.O. du 10-3-2018 (NOR > ESRS1806231D)
  • Calendrier de la phase principale de la procédure nationale de préinscription pour l'accès dans les formations initiales du premier cycle de l'enseignement supérieur


    arrêté du 9-3-2018 - J.O. du 10-3-2018 (NOR > ESRS1806377A)
  • Cadre national sur les attendus des formations conduisant à un diplôme national relevant du ministère chargé de l'enseignement supérieur


    arrêté du 9-3-2018 - J.O. du 10-3-2018 (NOR > ESRS1806382A)
  • Cadre national sur les attendus des formations conduisant à une mention complémentaire de niveau IV


    arrêté du 9-3-2018 - J.O. du 10-3-2018 (NOR > MENE1806603A)
  • Application du V de l'article L. 612-3 du Code de l'éducation - Bassins de recrutement de référence des formations


    arrêté du 9-3-2018 - J.O. du 10-3-2018 (NOR > ESRS1806394A)
  • Application de l'article L. 612-3-2 du Code de l'éducation - Liste des formations initiales dispensées par les établissements privés


    arrêté du 9-3-2018 - J.O. du 10-3-2018 (NOR > ESRS1806391A)
  • Missions, composition et modalités de fonctionnement du comité éthique et scientifique de la plateforme Parcoursup


    arrêté du 9-3-2018 - J.O. du 10-3-2018 (NOR > ESRS1806373A)
  • Nomination au comité éthique et scientifique de la plateforme Parcoursup


    arrêté du 9-3-2018 (NOR > ESRS1806376A)
Voir le Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale

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