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Bulletin officiel n°20 du 17 mai 2018

Edité par le M.E.S.R.I. le bulletin officiel de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation porte sur l'actualité des textes réglementaires : décrets, circulaires, arrêtés, notes de service, avis de vacances de postes, etc. Il édite également des numéros spéciaux et hors série.

Bulletin officiel n°20 du 17 mai 2018

Enseignement supérieur et recherche

  • École normale supérieure de Rennes


    Conditions d'admission des élèves au concours Droit-Économie
    arrêté du 18-4-2018 (NOR > ESRS1800072A)
  • École normale supérieure de Rennes


    Programme du concours Droit-Économie d'admission en première année
    arrêté du 18-4-2018 (NOR > ESRS1800073A)
  • Cneser


    Sanctions disciplinaires
    décisions du 13-3-2018 (NOR > ESRS1800074S)

Personnels

  • Commission administrative paritaire


    Création d'une CAP locale compétente à l'égard des adjoints techniques de recherche et de formation affectés dans les services centraux relevant des ministres chargés de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de la jeunesse et des sports : modification
    arrêté du 19-4-2018 (NOR > ESRA1800075A)
  • Commission administrative paritaire


    Institution d’une CAP locale compétente à l’égard des ADJAENES affectés dans les services centraux relevant des ministres chargés de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur, de la recherche et de la jeunesse et des sports : modification
    arrêté du 19-4-2018 (NOR > MENA1800116A)
  • Commission administrative paritaire


    Institution d’une CAP locale compétente à l’égard des attachés d’administration de l’État affectés dans les services centraux relevant des ministres chargés de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur, de la recherche et de la jeunesse et des sports : modification
    arrêté du 19-4-2018 (NOR > MENH1800118A)
  • Commissions administratives paritaires


    Parts respectives de femmes et d’hommes dans les CAP locales compétentes à l’égard des corps des personnels affectés dans les services centraux du ministre chargé de l’éducation nationale et du ministre chargé de l’enseignement supérieur
    arrêté du 19-4-2018 (NOR > MENH1800119A)

Mouvement du personnel

  • Conseils, comités, commissions


    Composition de la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche : modification
    arrêté du 18-4-2018 (NOR > MENI1800121A)
Voir le Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale

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