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Bulletin officiel n°42 du 15 novembre 2018

Edité par le M.E.S.R.I. le bulletin officiel de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation porte sur l'actualité des textes réglementaires : décrets, circulaires, arrêtés, notes de service, avis de vacances de postes, etc. Il édite également des numéros spéciaux et hors série.

Bulletin officiel n°42 du 15 novembre 2018

Enseignement supérieur et recherche

  • Délivrance de diplômes nationaux


    Accréditation de l'université d'Aix-Marseille en vue de la délivrance du diplôme d'État d'infirmier en pratique avancée
    arrêté du 22-10-2018 (NOR > ESRS1800235A)
  • Délivrance de diplômes nationaux


    Accréditation de l'université de Besançon en vue de la délivrance du diplôme d'État d'infirmier en pratique avancée
    arrêté du 22-10-2018 (NOR > ESRS1800236A)
  • DCG et DSCG


    Calendrier des inscriptions et des épreuves – session 2019 : modification
    arrêté du 23-10-2018 (NOR > ESRS1800237A)
  • École normale supérieure


    Conditions d'admission et programmes spécifiques des concours : modification
    arrêté du 23-10-2018 (NOR > ESRS1800239A)
  • Délivrance de diplômes nationaux


    Accréditation de l'université de Brest en vue de la délivrance du diplôme d'État d'infirmier en pratique avancée
    arrêté du 5-11-2018 (NOR > ESRS1800248A)
  • Délivrance de diplômes nationaux


    Co-accréditation des université de Caen et de Rouen en vue de la délivrance du diplôme d'État d'infirmier en pratique avancée
    arrêté du 5-11-2018 (NOR > ESRS1800249A)
  • Délivrance de diplômes nationaux


    Accréditation de l'université de Lorraine en vue de la délivrance du diplôme d'État d'infirmer en pratique avancée
    arrêté du 5-11-2018 (NOR > ESRS1800250A)
  • Délivrance de diplômes nationaux


    Accréditation de l'université de Montpellier en vue de la délivrance de diplôme d'État d'infirmier en pratique avancée
    arrêté du 5-11-2018 (NOR > ESRS1800251A)
  • Délivrance de diplômes nationaux


    Accréditation de l'université de Nantes en vue de la délivrance du diplôme d'État d'infirmier en pratique avancée
    arrêté du 5-11-2018 (NOR > ESRS1800252A)
  • Délivrance de diplômes nationaux


    Co-accréditation des université Paris-V, Paris-VII, Sorbonne Université et Paris-XII en vue de la délivrance du diplôme d'État d'infirmier en pratique avancée
    arrêté du 5-11-2018 (NOR > ESRS1800253A)
  • Délivrance de diplômes nationaux


    Accréditation de l'université Rennes-I en vue de la délivrance du diplôme d'État d'infirmier en pratique avancée
    arrêté du 5-11-2018 (NOR > ESRS1800254A)
  • Délivrance de diplômes nationaux


    Accréditation de l'université Toulouse-III en vue de la délivrance du diplôme d'État d'infirmier en pratique avancée
    arrêté du 5-11-2018 (NOR > ESRS1800255A)
  • Délivrance de diplômes nationaux


    Accréditation de l'université Paris-XI en vue de la délivrance du diplôme d'État d'infirmier en pratique avancée
    arrêté du 5-11-2018 (NOR > ESRS1800256A)
  • Délivrance de diplômes nationaux


    Accréditation de l'université Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines en vue de la délivrance du diplôme d'État d'infirmier en pratique avancée
    arrêté du 5-11-2018 (NOR > ESRS1800257A)
  • École nationale des chartes


    Dates et conditions d'organisation des épreuves d'admissibilité aux concours d'entrée - session 2019
    arrêté du 8-11-2018 (NOR > ESRS1800259A)

Personnels

  • Élections


    Modalités d'organisation de l'élection des représentants du personnel au comité technique des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire
    arrêté du 25-10-2018 (NOR > ESRH1800241A)
  • Élections


    Modalités d'organisation de l'élection des représentants du personnel au comité technique ministériel de l’enseignement supérieur et de la recherche
    arrêté du 26-10-2018 (NOR > ESRH1800242A)

Mouvement du personnel

  • Conseils, comités, commissions


    Nomination d'un nouveau membre et composition du Cneser statuant en matière disciplinaire
    autre texte du 16-10-2018 (NOR > ESRS1800238X)

Informations générales

  • Vacance de fonctions


    Directeur de l'École centrale de Lille
    avis (NOR > ESRS1800247V)
Voir le Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale

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