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Bulletin officiel n°44 du 29 novembre 2018

Edité par le M.E.S.R.I. le bulletin officiel de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation porte sur l'actualité des textes réglementaires : décrets, circulaires, arrêtés, notes de service, avis de vacances de postes, etc. Il édite également des numéros spéciaux et hors série.

Bulletin officiel n°44 du 29 novembre 2018

Enseignement supérieur et recherche

  • Congés pour recherches ou conversion thématiques


    Contingent annuel - Année 2019-2020
    arrêté du 29-10-2018 (NOR > ESRH1800264A)
  • Cneser


    Convocation du Cneser statuant en matière disciplinaire
    décision du 26-10-2018 (NOR > ESRS1800245S)
  • Cneser


    Sanctions disciplinaires
    décisions du 9-10-2018 (NOR > ESRS1800246S)

Personnels

  • Élections


    Modalités d'organisation de l'élection des représentants du personnel au comité technique des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire : modification
    arrêté du 19-11-2018 (NOR > ESRH1800273A)

Mouvement du personnel

  • Conseils, comités, commissions


    Désignation des membres du Conseil national des universités : modification
    arrêté du 22-10-2018 (NOR > ESRH1800261A)
  • Conseils, comités, commissions


    Prorogation de la durée du mandat des membres de la commission paritaire d'établissement de l'université d'Avignon
    arrêté du 26-10-2018 (NOR > ESRH1800260A)
  • Conseils, comités, commissions


    Prorogation de la durée du mandat des membres de la commission paritaire d'établissement de l'université de Paris V
    arrêté du 30-10-2018 (NOR > ESRH1800262A)
  • Nomination


    Directeur général des services de la Comue Léonard de Vinci (groupe III)
    arrêté du 23-10-2018 (NOR > ESRH1800244A)
  • Nomination


    Coordinatrice des inspecteurs santé et sécurité au travail de l’enseignement supérieur et de la recherche
    arrêté du 31-10-2018 (NOR > MENI1800348A)
  • Nomination


    Délégué régional à la recherche et à la technologie
    arrêté du 20-11-2018 (NOR > ESRR1800266A)
  • Nomination


    Délégué régional à la recherche et à la technologie
    arrêté du 20-11-2018 (NOR > ESRR1800267A)
Voir le Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale

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