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Bulletin officiel n°5 du 31 janvier 2019

Edité par le M.E.S.R.I. le bulletin officiel de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation porte sur l'actualité des textes réglementaires : décrets, circulaires, arrêtés, notes de service, avis de vacances de postes, etc. Il édite également des numéros spéciaux et hors série.

Bulletin officiel n°5 du 31 janvier 2019

Organisation générale

  • Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche


    Organisation du service pour l'année scolaire et universitaire 2018-2019 : modification
    arrêté du 28-12-2018 (NOR > MENI1900034A)

Traitements et indemnités, avantages sociaux

  • Pensions


    Gestion des pensions de retraite
    circulaire n° 2019-002 du 22-1-2019 (NOR > MENF1834132C)

Enseignement supérieur et recherche

  • Diplôme de compétence en langue


    Calendrier des sessions 2018-2019 et 2019-2020
    note de service n° 2019-009 du 30-1-2019 (NOR > MENE1901532N)

Personnels

  • CHSCT du MESRI


    Orientations stratégiques ministérielles en matière de politique de prévention des risques professionnels dans les établissements de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation - année 2019
    autre texte du 6-11-2018 (NOR > ESRH1900013X)

Mouvement du personnel

  • Conseils, comités, commissions


    Nomination des représentants de l'administration et du personnel à la commission administrative paritaire ministérielle des administrateurs civils affectés ou rattachés pour leur gestion au ministère de l'Éducation nationale et de la Jeunesse et au ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation
    arrêté du 7-1-2019 (NOR > MENH1900017A)
  • Conseils, comités, commissions


    Nomination à la commission nationale de labellisation des structures de transfert et de diffusion de technologies
    arrêté du 10-1-2019 (NOR > ESRR1900020A)
  • Nomination


    Directeur général du Centre régional des œuvres universitaires et scolaires de Versailles (groupe I)
    arrêté du 27-12-2018 (NOR > ESRH19000012A)
  • Nomination


    Directeur de l'École centrale de Lille
    arrêté du 7-1-2019 (NOR > ESRS1900018A)
  • Nomination


    Administrateurs provisoires d'écoles supérieures du professorat et de l'éducation
    arrêté du 29-1-2019 (NOR > ESRS1900006A)
Voir le Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale

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