Accueil >  Abonnements >  Abonnements courriel >  Bulletin Officiel >  N°14 du 4 avril 2019

Bulletin officiel n°14 du 4 avril 2019

Edité par le M.E.S.R.I. le bulletin officiel de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation porte sur l'actualité des textes réglementaires : décrets, circulaires, arrêtés, notes de service, avis de vacances de postes, etc. Il édite également des numéros spéciaux et hors série.

Bulletin officiel n°14 du 4 avril 2019

Enseignement supérieur et recherche

  • Diplômes d'État d'assistant de service social, d'éducateur spécialisé, d'éducateur de jeunes enfants et d'éducateur technique spécialisé


    Autorisation d'ouverture de formations
    arrêté du 25-2-2019 - J.O. du 14-3-2019 (NOR > ESRS1904713A)

Enseignements secondaire et supérieur

  • Sections de techniciens supérieurs


    Modalités d'admission : modification
    décret n° 2019-215 du 21-3-2019 - J.O. du 22-3-2019 (NOR > ESRS1835773D)

Mouvement du personnel

  • Conseils, comités, commissions


    Nomination des représentants de l'administration et des représentants du personnel à la commission administrative paritaire locale compétente à l'égard du corps des attachés d'administration de l'État affectés dans les services centraux relevant des ministres chargés de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche, de la jeunesse et des sports
    arrêté du 14-2-2019 (NOR > MENA1900071A)
  • Conseils, comités, commissions


    Nomination de membres de la commission d’évaluation des formations et diplômes de gestion
    arrêté du 12-3-2019 (NOR > ESRS1900074A)
  • Conseils, comités et commissions


    Prorogation des mandats du comité technique unique et du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail unique de l’université de Cergy-Pontoise et de la communauté d’universités et d’établissements Université Paris Seine
    arrêté du 29-3-2019 (NOR > ESRH1900089A)
  • Nomination


    Jurys de l’Institut universitaire de France
    arrêté du 4-2-2019 (NOR > ESRS1900039A)
  • Nomination


    Bureau des longitudes
    arrêté du 28-2-2019 (NOR > ESRH1900062A)
  • Nomination


    Directeur de l'école nationale supérieure de l'électronique et de ses applications
    arrêté du 5-3-2019 (NOR > ESRS1900063A)
  • Nomination


    Directeur général du Centre régional des œuvres universitaires et scolaires (CROUS) de Nice-Toulon (Groupe II)
    arrêté du 4-3-2019 (NOR > ESRH1900065A)
  • Nomination


    Représentants de l’administration et représentants du personnel à la commission consultative paritaire compétente à l’égard des agents contractuels exerçant leurs fonctions dans les services centraux des ministères de l’Éducation nationale, de l’Enseignement supérieur, de la Recherche et de l’Innovation
    arrêté du 14-2-2019 (NOR > MENA1900070A)

Informations générales

  • Vacance de postes


    Recrutement d'enseignants en droit, histoire, littérature, philosophie et sociologie aux collèges universitaires français de Moscou et de Saint-Pétersbourg
    avis (NOR > ESRS1900061V)
Voir le Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale

Abonnement

Abonnez-vous à l'alerte courriel 
pour recevoir chaque semaine le sommaire du B.O.  :

S'abonner au sommaire

Se désabonner

 

Mentor

Recherche de textes réglementaires parus au B.O. et au J.O.  du M.E.N.E.S.R.

Mentor vous permet de consulter :

  • les références des textes parus au B.O. ou au J.O. après 1987
  • l'intégralité  des textes s'ils sont postérieurs à juillet 1989 pour le B.O. et à juillet 2003 pour le J.O.

Le moteur de recherche Mentor

Retour haut de page