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Bulletin officiel n°27 du 4 juillet 2019

Edité par le M.E.S.R.I. le bulletin officiel de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation porte sur l'actualité des textes réglementaires : décrets, circulaires, arrêtés, notes de service, avis de vacances de postes, etc. Il édite également des numéros spéciaux et hors série.

Bulletin officiel n°27 du 4 juillet 2019

Organisation générale

  • Conseils, comités, commissions


    Création et composition du comité ministériel de transaction des ministères de l'Éducation nationale et de la Jeunesse et de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation
    arrêté du 18-2-2019 (NOR > MENJ1900243A)
  • Défense et sécurité


    Désignation d'un fonctionnaire de sécurité des systèmes d'information auprès du haut fonctionnaire de défense et de sécurité des ministères de l'Éducation nationale et de la Jeunesse et de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation
    arrêté du 7-6-2019 (NOR > MENA1900233A)
  • Commission d'enrichissement de la langue française


    Vocabulaire des relations internationales
    liste du 3-5-2019 (NOR > CTNR1912179K)

Réglementation financière et comptable

  • Mise en œuvre de la politique d'achat et la dépense dans le cadre d'une organisation financière partagée avec un service facturier du MENJ et du MESRI


    Convention de services entre la direction générale de la recherche et de l’innovation et le service de l’action administrative et des moyens
    convention du 19-3-2019 (NOR > ESRA1900138X)
  • Mise en œuvre de la politique d'achat et la dépense dans le cadre d'une organisation financière partagée avec un service facturier du MENJ et du MESRI


    Convention de services entre la sous-direction de la logistique de l’administration centrale, la mission des achats et la mission centre de services partagés dépenses
    convention du 20-3-2019 (NOR > MENA1900227X)
  • Mise en œuvre de la politique d'achat et de dépense dans le cadre d'une organisation financière partagée avec un service facturier du MENJ et du MESRI


    Convention de services entre la délégation à la communication et le service de l’action administrative et des moyens
    convention du 25-3-2019 (NOR > MENA1900226X)
  • Mise en œuvre de la politique d'achat et de dépense dans le cadre d'une organisation financière partagée avec un service facturier du MENJ et du MESRI


    Convention de services entre la direction générale des ressources humaines et le service de l’action administrative et des moyens
    convention du 1-4-2019 (NOR > MENA1900225X)
  • Mise en œuvre de la politique d'achat et la dépense dans le cadre d'une organisation financière partagée avec un service facturier du MENJ et du MESRI


    Convention de services entre la sous-direction de la gestion des ressources humaines pour l'administration centrale, la mission des achats et la mission centre de services partagés dépenses
    convention du 21-5-2019 (NOR > MENA1900228X)

Enseignement supérieur et recherche

  • École normale supérieure


    Conditions d’admission des élèves et programmes spécifiques des concours : modification
    arrêté du 12-6-2019 (NOR > ESRS1900144A)
  • Classes préparatoires économiques et commerciales de seconde année


    Thème de culture générale pour l'année 2019-2020
    arrêté du 12-6-2019 (NOR > ESRS1900145A)
  • École normale supérieure de Rennes


    Conditions d'admission des élèves, spécifiques aux concours
    arrêté du 13-6-2019 (NOR > ESRS1900147A)
  • Classes préparatoires scientifiques


    Programme de français et de philosophie des classes préparatoires scientifiques pour l'année 2019-2020
    arrêté du 13-6-2019 (NOR > ESRS1900148A)

Mouvement du personnel

  • Nomination


    Directeur de l'Institut national des sciences appliquées Centre Val-de-Loire
    arrêté du 12-6-2019 (NOR > ESRS1900146A)
  • Nomination


    Directeur de l'École nationale d'ingénieurs de Brest
    arrêté du 14-6-2019 (NOR > ESRS1900149A)
  • Nomination


    Directrice générale des services de l'Institut supérieur de mécanique de Paris
    arrêté du 13-6-2019 (NOR > ESRH1900150A)
Voir le Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale

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