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Bulletin officiel n°29 du 18 juillet 2019

Edité par le M.E.S.R.I. le bulletin officiel de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation porte sur l'actualité des textes réglementaires : décrets, circulaires, arrêtés, notes de service, avis de vacances de postes, etc. Il édite également des numéros spéciaux et hors série.

Bulletin officiel n°29 du 18 juillet 2019

Réglementation financière et comptable

  • Convention de délégation de gestion entre la direction générale de la recherche et de l'innovation et la direction interministérielle du numérique et des systèmes d'information et de communication


    Mise en œuvre des prestations d’assistance au cadrage du pilotage de transition du programme SI Labo
    convention du 12-6-2019 (NOR > ESRR1900155X)

Enseignement supérieur et recherche

  • Cneser


    Sanctions disciplinaires
    décisions du 21-5-2019 (NOR > ESRS1900156S)

Mouvement du personnel

  • Conseils, comités, commissions


    Composition de la commission appelée à émettre un avis sur les candidatures à la fonction de président du Muséum national d’histoire naturelle
    liste (NOR > ESRS1900159K)
  • Nomination


    Directrice générale du centre régional des œuvres universitaires et scolaires du Reims (groupe II)
    arrêté du 25-6-2019 (NOR > ESRH1900160A)
  • Nomination


    Directrice générale du centre régional des œuvres universitaires et scolaires de Nancy-Metz (groupe II)
    arrêté du 25-6-2019 (NOR > ESRH1900161A)
  • Nomination


    Inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
    décret du 8-7-2019 - J.O. du 10-7-2019 (NOR > MENI1912170D)
  • Nomination


    Médiatrice académique
    arrêté 18-6-2019 (NOR > MENB1900247A)
  • Nomination


    Directeurs académiques des services de l'éducation nationale et directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale
    décret du 1-7-2019 - J.O. du 3-7-2019 (NOR > MENH1916429D)

Informations générales

  • Vacance de fonctions


    Directeur de l'Institut national des sciences appliquées de Lyon
    avis (NOR > ESRS1900142V)
Voir le Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale

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