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Bulletin officiel n°30 du 25 juillet 2019

Edité par le M.E.S.R.I. le bulletin officiel de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation porte sur l'actualité des textes réglementaires : décrets, circulaires, arrêtés, notes de service, avis de vacances de postes, etc. Il édite également des numéros spéciaux et hors série.

Bulletin officiel n°30 du 25 juillet 2019

Organisation générale

  • Commission d'enrichissement de la langue française


    Vocabulaire de l’astronomie et de la spatiologie
    liste du 4-6-2019 - J.O. du 4-6-2019 (NOR > CTNR1915113K)
  • Commission d'enrichissement de la langue française


    Vocabulaire de la culture : édition, médias et mode
    liste du 25-6-2019 - J.O. du 25-6-2019 (NOR > CTNR1917010K)

Enseignement supérieur et recherche

  • Diplômes nationaux de licence et de master


    Nomenclature des mentions des diplômes : modification
    arrêté du 23-5-2019 -J.O. du 27-6-2019 (NOR > ESRS1912921A)
  • Titres et diplômes


    Diplôme d'archiviste paléographe à des élèves de l’École nationale des chartes - année 2019
    arrêté du 2-7-2019 (NOR > ESRS1900165A)
  • Cneser


    Sanctions disciplinaires
    décisions du 17-6-2019 (NOR > ESRS1900162S)
  • Cneser


    Sanctions disciplinaires
    décisions du 17-6-2019 (NOR > ESRS1900163S)

Enseignements secondaire et supérieur

  • Brevets et diplômes


    Dates d'ouverture et de clôture des registres d'inscription à l'examen du BTS et du diplôme d'État de conseiller en économie sociale familiale - session 2020
    arrêté du 26-6-2019 (NOR > ESRS1900157A)
  • Diplômes comptables


    Organisation pédagogique des classes des lycées préparant au DCG du cursus expertise comptable
    note de service n° 2019-106 du 16-7-2019 (NOR > ESRS1921080N)
  • Collèges de déontologie des MENJ et MESRI


    Participation des inspecteurs généraux aux instances de certains organismes
    avis (NOR > MENH1900261V)

Personnels

  • Enseignants du second degré


    Emplois et procédure d'affectation dans les établissements d'enseignement supérieur - année 2020
    note de service n° 2019-102 du 15-7-2019 (NOR > MENH1915685N)

Mouvement du personnel

  • Élections


    Remplacement de membres élus de sections et de commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique
    avis (NOR > ESRR1900167V)
  • Nomination


    Administratrice provisoire de l'école supérieure du professorat et de l'éducation de l'académie de Rennes au sein de l'université de Brest
    arrêté du 24-7-2019 (NOR > ESRS1900166A)
  • Nomination


    Délégué ministériel au développement durable du ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation
    arrêté du 24-7-2019 (NOR > ESRR1900180A)
  • Titres et diplômes


    Diplôme de conservateur des bibliothèques à des élèves de l’École nationale supérieure des sciences de l’information et des bibliothèques
    arrêté du 4-7-2019 (NOR > ESRS1900164A)
Voir le Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale

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