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Personnels de l'enseignement supérieur
Modalités de recensement des enseignants-chercheurs optant pour la procédure spécifique d'avancement de grade - année 2009
NOR : ESRH0800333A
RLR : 711-1
arrêté du 5-11-2008
ESR - DGRH A1-3
RLR : 711-1
arrêté du 5-11-2008
ESR - DGRH A1-3
Vu D. n° 84-431 du 6-6-1984 mod. ; A. du 31-10-2001 mod. relatif aux art. 40 et 56 de D. n° 84-431 du 6-6-1984 ; A. du 3-10-2008
Article 1 - Dans les pièces annexes de l'arrêté du 3 octobre 2008 susvisé, est modifiée la notice explicative ainsi qu'il suit :
Au lieu de :
Dossiers des candidats (en double exemplaire)
. «Les dossiers des enseignants-chercheurs (maîtres de conférences et professeurs des universités) relevant de la procédure spécifique sont revêtus de l'avis du conseil d'administration de leur établissement, sauf s'ils sont chefs d'établissements .».
Lire :
Dossiers des candidats (en double exemplaire)
. «Les dossiers des maîtres de conférences relevant de la procédure spécifique sont revêtus de l'avis du conseil d'administration de leur établissement, ceux des professeurs des universités relevant de la procédure spécifique sont revêtus de l'avis du conseil scientifique, sauf s'ils sont chefs d'établissements .».
Le reste sans changement.
Article 2 - Le directeur général des ressources humaines est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche.
Fait à Paris, le 5 novembre 2008
Pour la ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
et par délégation,
Le directeur général des ressources humaines
Thierry Le Goff