L'école change avec vous

En 2015, l'Éducation nationale recrute plus de 25 000 nouveaux enseignants

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Consignes de sécurité

Vigipirate alerte attentat

Consignes applicables dans les établissements relevant du ministère

Le Premier ministre a décidé d’élever le dispositif Vigipirate au niveau "alerte attentat" en région Picardie et Île-de-France.

Le communiqué

Le ministère chargé de la santé vous informe

Toutes les informations sur la maladie à virus Ebola

Logo Ebola
ebola.sante.gouv.fr

Edité par le M.E.N.E.S.R., le bulletin officiel de l'Enseignement supérieur et de la Recherche porte sur l'actualité des textes réglementaires : décrets, circulaires, arrêtés, notes de service, avis de vacances de postes, etc. Il édite également des numéros spéciaux et hors série.

Grade de master

Attribution aux titulaires du diplôme de management et contrôle du trafic aérien délivré par l'École nationale de l'aviation civile

NOR : ESRS1200258A
arrêté du 26-6-2012
ESR - DGESIP A3

Par arrêté de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 26 juin 2012, le grade de master est  conféré de plein droit aux titulaires du diplôme de management et contrôle du trafic aérien (MCTA), délivré par l'École nationale de l'aviation civile à compter de la rentrée 2012, pour les diplômés des sessions 2015 à 2018 inclus.

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Recherche de textes réglementaires parus au B.O. et au J.O.  du M.E.N.E.S.R.

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  • l'intégralité  des textes s'ils sont postérieurs à juillet 1989 pour le B.O. et à juillet 2003 pour le J.O.

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Adress'RLR est le nouveau site juridique du M.E.N.E.S.R.

Cette base de données permet l'accès :

  • au droit de la recherche et des enseignements scolaire et supérieur
  • aux textes en vigueur utiles à la direction et à la gestion des services et établissements relevant du M.E.N.E.S.R.

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Les recherches les plus fréquentes :

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