Bulletin officiel n° 12 du 19 mars 2009

Organisation générale

• Ministères de l'Éducation nationale et de l'Enseignement supérieur et de la Recherche (RLR: 100-1 ; 120-0 ; 120-1)
  Organisation de l'administration centrale
  décret n° 2009-293 du 16-3-2009 - J.O. du 17-3-2009 (NOR > ESRA0901470D)
• Ministères de l'Éducation nationale et de l'Enseignement supérieur et de la Recherche (RLR: 100-1 ; 120-0 ; 120-1)
  Organisation de l'administration centrale
  arrêté du 16-3-2009 - J.O. du 17-3-2009 (NOR > ESRA0901477A)
• Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche (RLR: 100-1 ; 101-0 ; 120-0 ; 120-1)
  Création, organisation et fonctionnement d'un service à compétence nationale dénommé « pôle de contractualisation et de financement des établissements de formation et de recherche »
  arrêté du 16-3-2009 - J.O. du 17-3-2009 (NOR > ESRA0901487A)
• Commission générale de terminologie et de néologie (RLR: 104-7)
  Vocabulaire scientifique
  liste du 7-12-2008 - J. O. du 7-12-2008 (NOR > CTNX0825856X)
• Commission générale de terminologie et de néologie (RLR: 104-7)
  Vocabulaire de l'ingénierie nucléaire
  liste du 22-2-2009 - J.O. du 22-2-2009 (NOR > CTNX0902156X)
• Commission générale de terminologie et de néologie (RLR: 104-7)
  Vocabulaire de l'automobile
  liste du 22-2-2009 - J.O. du 22-2-2009 (NOR > CTNX0902158X)

Traitement et indemnités, avantages sociaux

• Indemnités (RLR: 216-6 ; 216-7)
  Liste des services concernés par la restructuration de l'administration centrale du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche et montants et modalités d'attribution de la prime de restructuration de service et de l'indemnité de départ volon
  arrêté du 16-3-2009 - J.O. du 17-3-2009 (NOR > ESRA0902744A)
• Admission à la retraite (RLR: 222-0)
  Admission à la retraite des personnels relevant de la direction de l'encadrement - campagne 2009-2010
  note de service n° 2009-026 du 17-2-2009 (NOR > MEND0900125N)

Enseignement supérieur et recherche

• Études médicales (RLR: 432-3b)
  Liste et réglementation des diplômes d'études spécialisées de médecine
  arrêté du 24-2-2009 (NOR > ESRS0900097A)

Personnels

• Mouvement des personnels ATOSS (RLR: 623-0 ; 627-2a)
  Possibilités d'accueil offertes aux agents de catégorie B infirmiers et aux agents de catégorie C - rentrée 2009
  note de service n° 2009-038 du 16-3-2009 (NOR > MENH0900222N)

Mouvement du personnel

• Admission à la retraite
  Inspecteur général de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche
  arrêté du 11-2-2009 - J.O. du 28-2-2009 (NOR > MENI0902798A)
• Admission à la retraite
  Inspecteur général de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche
  arrêté du 11-2-2009 - J.O. du 28-2-2009 (NOR > MENI0902803A)
• Admission à la retraite
  Inspecteur général de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche
  arrêté du 11-2-2009 - J.O. du 28-2-2009 (NOR > MENI0902806A)
• Nomination
  Directeur de l'École supérieure d'ingénieurs de Poitiers
  arrêté du 25-2-2009 (NOR > ESRS0900098A)
• Nomination par intérim
  Directeur du centre d'initiation à l'enseignement supérieur de Jussieu
  arrêté du 2-3-2009 (NOR > ESRS0900102A)
• Nomination
  Directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie d'Amiens
  arrêté du 26-2-2009 (NOR > ESRS0900099A)
• Nomination
  Conseil d'administration de la Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg
  arrêté du 20-2-2009 (NOR > ESRS0900094A)
• Nomination
  Conseil d'administration de l'Agence nationale de la recherche
  arrêté du 2-3-2009 (NOR > ESRR0900107A)
• Nominations
  Conseil d'administration de l'Agence nationale de la recherche
  arrêté du 3-3-2009 (NOR > ESRR0900108A)
• Nominations
  Commission de recours prévue dans le cadre de la prime d'encadrement doctoral et de recherche
  arrêté du 27-2-2009 (NOR > ESRS0900100A)
• Nominations
  Conseil scientifique du Muséum national d'histoire naturelle
  arrêté du 10-3-2009 (NOR > ESRR0900096A)
• Tableau d'avancement
  Inscription à la hors-classe des conseillers d'administration scolaire et universitaire - année 2009
  arrêté du 10-2-2009 (NOR > MEND0900185A)
• Nomination
  Agent chargé d'assurer les fonctions d'inspection en matière d'hygiène et de sécurité dans les établissements publics de l'État d'enseignement supérieur ou à caractère scientifique et technologique, relevant de la tutelle du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche ainsi que dans les locaux de l'administration centrale du MEN et du MESR
  arrêté du 24-2-2009 (NOR > ESRH0900093A)
• Nominations
  Commission administrative paritaire des secrétaires administratifs d'administration centrale
  arrêté du 5-3-2009 (NOR > MENA0900190A)

Informations générales

• Vacance d'emploi
  Recrutement d'un inspecteur général de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de 1ère classe
  avis du 7-3-2009 - J.O. du 7-3-2009 (NOR > MENI0901091V)
• Vacance de poste
  Directeur du centre d'initiation à l'enseignement supérieur de Jussieu
  avis du 6-3-2009 (NOR > ESRS0900101V)