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Tous les rapports

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  • Rapport de jury des concours externe, spécial et interne pour le recrutement de conservateurs stagiaires des bibliothèques, élèves de l'Enssib, et de l'examen professionnalisé réservé pour l'accès au corps de conservateur des bibliothèques, session 2018, présidé par Mme Carole LETROUIT, Inspecteur général des bibliothèques.

    Concours externe spécial et interne recrutement de conservateurs stagiaires des bibliothèques Session 2018
    • Rapport  -
    • 11.10.2018
  • L’État de l’emploi scientifique 2018 correspond à une publication statistique biennale. Il rassemble des études et statistiques permettant d'éclairer les différents domaines d'activité des personnels qui relèvent de l'emploi scientifique en France. Il couvre à la fois la recherche menée dans les organismes et les établissements d'enseignement supérieur et celle réalisée en entreprise.

    L'état de l'emploi scientifique en France-Édition 2018
    • Rapport  -
    • 9.10.2018
  • Une double actualité conduit les acteurs de l'IST à s'interroger sur la politique des licences nationales concernant les ressources documentaires : le marché Elsevier et le projet Istex arrivent tous les deux à leur terme en décembre 2018. Deux autres dispositifs plus récents se rattachent à cette politique : le Plan de soutien à l'édition scientifique et l'infrastructure de recherche Collex-Persée. Ce rapport analyse les origines et les composants de cette politique avant de tenter une définition et un premier bilan. Il envisage enfin l'avenir des licences nationales dans un contexte fortement marqué par l'essor de l'accès ouvert aux publications scientifiques.

    Première étude d'impact de la politique des licences nationales
    • Rapport  -
    • 25.09.2018
  • Corps placé auprès du ministre de l’éducation nationale et de la ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation, l’inspection générale de l’administration de l’éducation nationale et de la recherche (IGAENR) est chargée de l’évaluation des politiques publiques, du contrôle du système éducatif et de la recherche. Le rapport d'activité 2017 décrit l’organisation et le fonctionnement de l'IGAENR, présente ses missions et activités, illustrés par les principaux rapports qui ont marqué l'année.

    Rapport d'activité 2017 de l'I.G.A.E.N.R
    • Rapport  -
    • 24.09.2018
  • Un an après la réforme territoriale du 1er janvier 2017, l'étude dresse un tableau de la lecture publique dans le département de la Nièvre, territoire largement rural, en décrivant et analysant les orientations prises par certaines des onze intercommunalités pour créer ou renforcer un réseau de bibliothèques intercommunales, ou du moins structurer la lecture publique au moyen d'une coordination intercommunale. Le rapport développe l'intérêt d'une structuration intercommunale de la lecture publique et précise l'action menée en ce sens par le Département de la Nièvre et par l'Etat. Les préconisations dégagées au terme de l'étude revêtent une portée nationale.

    La lecture publique à l'échelle des intercommunalités du département de la Nièvre
    • Rapport  -
    • 13.09.2018
  • S’inscrivant dans la réflexion en cours lancée par les deux ministres en novembre 2017 à l’occasion du soixantième anniversaire des ordonnances de 1958, la mission d’inspection générale consacrée aux personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires (C.H.U.) a choisi de réaliser un état des lieux du sujet aussi complet que possible. Elle traite, dans sa globalité, la question du statut et des modalités de gestion des différentes catégories de personnels hospitalo-universitaires de médecine, de pharmacie et d’odontologie, mais également la problématique de l’attractivité des carrières et des disciplines ainsi que le rôle et les modalités de coopération entre les différents acteurs universitaires et hospitaliers, au niveau national et local. Sur la base d’un constat étayé par de nombreux entretiens et par des comparaisons avec les dispositifs étrangers, le rapport conjoint IGAENR-IGAS formule un ensemble de propositions, qui ont toutes pour objectif d’améliorer l’attractivité de la carrière hospitalo-universitaire, de donner aux personnels enseignants et hospitaliers les moyens d’accomplir les missions dont ils sont chargés et de renforcer la coopération entre les acteurs universitaires et hospitaliers.

    Les personnels enseignants et hospitaliers, soixante ans après l'ordonnance de 1958 : propositions d'évolution
    • Rapport  -
    • 12.09.2018
  • Rapport de jury des concours externe et interne de recrutement de magasiniers principaux des bibliothèques de 2ème classe pour la session 2017 : les 20 postes proposés à l'externe et les 14 à l'interne sont été pourvus. Le rapport aborde également l'examen professionnalisé réservé, pour les sessions 2017 (13 postes, deux lauréates) et 2018 (12 postes, 10 reçus).

    Concours recrutement magasiniers principaux bibl et examen professionnalisé réservé
    • Rapport  -
    • 6.09.2018
  • La mission sur l’aménagement des épreuves des examens pour les élèves et les étudiants en situation de handicap a poursuivi deux objectifs. Le premier est d’établir des constats objectifs sur les difficultés rencontrées dans l’aménagement des épreuves d’examen, en s’appuyant sur des données fiables et en ajoutant des éléments de diagnostic nouveaux. Le second est de proposer des voies et moyens d’améliorations des procédures pour résoudre rapidement les principales difficultés. Après avoir confirmé les constats effectués par d’autres observateurs, la mission décrit un système d’aménagements qui semble à bout de souffle et effectue un certain nombre de recommandations dont l’esprit consiste notamment à s’inspirer des procédures en vigueur au sein des universités.

    Les aménagements d'épreuves d'examens pour les élèves et étudiants en situation de handicap
    • Rapport  -
    • 6.08.2018
  • Rapport de jury des concours externe et interne de recrutement de bibliothécaires assistants spécialisés de classe supérieure, session 2018 : cadre réglementaire et administratif, données statistiques, bilan des différentes épreuves et conseils pour les futurs candidats.

    Rapport de jury de concours de recrutement BIBAS-CS
    • Rapport  -
    • 12.07.2018
  • Les universités sont nombreuses à avoir ouvert le chantier de la transformation pédagogique et numérique avec des équipes, d’abord pionnières, aujourd’hui rejointes par un plus grand nombre d’enseignants-chercheurs. Le risque est fort toutefois que cette nouvelle étape de développement des innovations pédagogiques numériques (IPN) au sein des universités ne permette pas d’atteindre rapidement l’objectif poursuivi, celui du passage de l’expérimentation à la généralisation.

    Les innovations pédagogiques numériques et la transformation des établissements d'enseignement supérieur
    • Rapport  -
    • 6.07.2018
  • L’objectif des diagnostics « Strater » est de présenter un état des lieux territorialisé de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation à partir de données statistiques et d’analyses qualitatives. Ces documents apportent des éléments de diagnostic sur lesquels les acteurs de ces territoires, à différents niveaux, peuvent appuyer leurs choix stratégiques en matière d’enseignement supérieur, de recherche et d’innovation.

    Strater Diagnostic édition 2018
    • Rapport  -
    • 29.06.2018
  • Par une lettre de mission en date du 28 août 2017, l’inspection générale de l’éducation nationale (IGEN) et l’inspection générale de l’administration de l’éducation nationale et de la recherche (IGAENR) ont été chargées de réfléchir à la fonction d’inspection générale et à son évolution au regard des besoins actuels et futurs du système éducatif. Ce rapport dresse un état des lieux des missions et des modes de fonctionnement actuels des inspections générales. Il porte un regard comparatif sur les différents systèmes européens d’inspection afin de déterminer la singularité des structures françaises. Il propose des scénarios d’évolution pour rapprocher et moderniser les deux inspections et leur permettre de mieux contribuer à l’amélioration du système éducatif.

    Quelles évolutions pour les inspections générales des ministères en charge de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche ?
    • Rapport  -
    • 22.06.2018
  • Rapport du jury de concours et examen professionnalisé réservé 2018 de recrutement de bibliothécaires de la fonction publique d'État et Ville de Paris. Il s'agit des concours externe et interne et de la cinquième session de l'examen professionnalisé réservé. Cette synthèse du jury est réalisée par Benoît Lecoq, Doyen de l'Inspection générale des bibliothèques, Président du jury et Françoise Legendre, Vice-présidente du jury.

    Rapport du jury de concours de recrutement de bibliothécaires et examen professionnalisé réservé
    • Rapport  -
    • 14.06.2018
  • Dans la nuit du 22 au 23 mars 2018, des individus cagoulés se sont introduits dans les locaux de l’unité de formation et de recherche (U.F.R.) Droit et Science politique de l’université de Montpellier. Ils ont évacué violemment des personnes, en majorité des étudiants de l’université Paul Valéry, qui occupaient un amphithéâtre de l’U.F.R. Le rapport établit le déroulement exact des faits et le contexte au moment de ces événements, et identifie l’ensemble des éléments qui ont favorisé ou rendu possible cette intrusion et ces violences. La mission met en lumière un manque de discernement de la présidence en autorisant la tenue de deux réunions consécutives les 21 et 22 mars à l’UFR Droit et Science politique compte tenu du contexte, la responsabilité du représentant FSU des personnels qui a détourné l’objet initial des demandes de locaux, l’occupation illégale d’un amphithéâtre par un public largement extérieur à l’université de Montpellier ainsi que son comportement, le climat de tensions croissantes, une gestion de crise marquée par l’inexpérience du doyen et la confusion qu’il a entretenue sur une possible intervention des forces de l’ordre pour faire évacuer les lieux. Il ressort des auditions menées que la responsabilité de M. X, en donnant l’ordre de libérer le passage, d’ouvrir le portillon d’accès du parking et en effectuant plusieurs allées et venues entre le parking et le hall, s’avère pleinement engagée dans l’intrusion du commando cagoulé. Il ressort de ces mêmes auditions que la responsabilité de M. Y est également engagée, en accueillant le commando sur le parking et en participant à l’évacuation violente. Les mesures prises par le président de l’université de Montpellier à la suite de ces événements sont pertinentes. La mission formule des recommandations visant tout à la fois à prendre des mesures conservatoires concernant toute personne de l’université qui serait identifiée parmi les membres du commando, à entamer une procédure disciplinaire à l’encontre de M. X et M. Y, à suivre la situation des personnes traumatisées par l’ensemble de ces événements, et à entamer un processus de travail permettant que ce type d’évènements ne se reproduise plus.

    Intrusion et faits de violence perpétrés dans un amphithéâtre de l'UFR droit et science politique de l'université de Montpellier
    • Rapport  -
    • 28.05.2018
  • Afin de doter le M.E.S.R.I. des outils nécessaires au pilotage des grands instruments au service de la recherche,, la feuille de route française des  grandes infrastructures de recherche 2018-2020 retient 99 infrastructures et témoigne de la volonté de l’Etat par ses grands établissements de recherche et d’enseignement supérieur, de répondre aux exigences de savoir et d’innovation.

    La Feuille de route nationale des Infrastructures de recherche
    • Rapport  -
    • 17.05.2018
  • Rapport des jurys des examens professionnels pour l'avancement aux grades de bibliothécaire assistant spécialisé de classe supérieure et de classe exceptionnelle, session 2018 : données statistiques, remarques et conseils sur les épreuves.

    Examens professionnels pour l'avancement aux grades de BAS CS et CE
    • Rapport  -
    • 15.05.2018
  • La création des régions académiques par le décret du 10 décembre 2015 s’est inscrite dans le cadre de l’évolution globale de la carte des services de l’État et la nouvelle organisation territoriale de la République. Alors que la plupart des administrations publiques se sont alignées sur la nouvelle carte des régions en simplifiant leurs organisations administratives au niveau régional, le ministère l’Education nationale, de l’Enseignement supérieur et de la Recherche a mis en place treize régions académiques, qui correspondent aux nouvelles régions, tout en conservant les vingt-six académies métropolitaines d’origine. Le rapport dresse le bilan du fonctionnement des régions académiques depuis leur création. Il constate que cette nouvelle structure a permis des avancées dans l’harmonisation des politiques académiques et dans les relations avec les nouvelles autorités et collectivités régionales. Toutefois, ces améliorations nécessitent un investissement en temps et en énergie qui parait disproportionné par rapport aux gains obtenus. Malgré son caractère récent, le dispositif des régions académiques parait déjà à bout de souffle. Dans ces conditions, le rapport considère qu’il faut s’orienter vers la mise en place de treize académies métropolitaines pour remplacer les treize régions académiques ; il propose pour y parvenir des scénarios d’évolution différenciés selon la taille et l’importance des académies. Il dessine également les évolutions qui devraient être mises en place au sein des académies pour établir des organisations nouvelles aux différents niveaux du système éducatif (établissements publics locaux d’enseignement, services départementaux, universités) et permettre une meilleure gestion de la ressource humaine). Il dépeint ensuite les évolutions fondamentales qui devraient intervenir dans les relations entre les nouvelles académies et l’administration centrale et présente enfin des propositions pour la nécessaire période de transition.

    La réorganisation territoriale des services déconcentrés des ministères de l'Education nationale et de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation
    • Rapport  -
    • 11.05.2018
  • S’inscrivant dans le cadre de la lettre de mission 2016-2017, le présent rapport d’activité présente les conclusions de six études thématiques, de quatre rapports consacrés à des services documentaires d’établissements d’enseignement supérieur, de 13 portant sur des bibliothèques de collectivités territoriales et de trois concernant la politique documentaire d’établissements publics.

    Rapport de l'Inspection générale des bibliothèques 2017
    • Rapport  -
    • 26.04.2018
  • Le troisième cycle des études médicales permet aux médecins d’acquérir la formation de spécialité qu’ils exerceront à l’issue de leurs études. Réformé en 2016, ce troisième cycle compte désormais quarante-quatre diplômes d’études spécialisées, au lieu de trente ; leurs contenus pédagogiques sont formalisés dans des maquettes qui peuvent être révisées annuellement en fonction de l’évolution des connaissances médicales, des besoins en santé et de l’organisation du système de soins. La densification de la formation, l’autonomisation progressive et la suppression des diplômes complémentaires redonnent ainsi au post-internat sa raison d’être et doivent permettre une installation plus précoce des médecins.Ce rapport analyse cette réforme et le début de sa mise en œuvre. Il propose une méthode et des critères d’évaluation et de révision des maquettes de formation, en mettant en perspective les compétences à acquérir et les besoins de santé. Il donne des éléments de comparaison avec l’organisation des études médicales dans plusieurs pays étrangers (Allemagne, Royaume-Uni, Espagne, Italie, États-Unis et Suède). Il fait un focus sur quelques spécialités médicales et les conditions d’évolution de leur troisième cycle. Il met en évidence la nécessité de favoriser les synergies entre systèmes d’information, afin de recueillir les données utiles aux futures évolutions.

    Répondre aux besoins de santé en formant mieux les médecins. Propositions pour évaluer et réviser le troisième cycle des études médicales
    • Rapport  -
    • 29.03.2018
  • Les 1 472 conservateurs des bibliothèques, répartis en deux corps, exercent, avec une capacité avérée à évoluer, un métier multiforme au carrefour de l’éducation, de la formation, de la recherche et du développement culturel et social. La fusion des deux corps, la mise en commun des concours de recrutement de l’État et des collectivités territoriales, la rénovation de la formation initiale, le recours à la Bourse interministérielle de l'emploi public (BIEP) pour le recrutement des postes de direction, la définition de critères d’évaluation de l’expertise et la création d’emplois fonctionnels pour certains postes de direction, seraient de nature à améliorer leur parcours et leur carrière.

    Le parcours et la carrière des conservateurs de bibliothèques
    • Rapport  -
    • 9.03.2018
  • Par lettre du 25 janvier 2018, le directeur de cabinet de la ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation a demandé au chef de service de l’I.G.A.E.N.R., de faire un bilan des activités ayant une dimension européenne ou internationale dans les deux directions, au-delà de la MEIRES MEIRIES, et de proposer des mécanismes permettant d’améliorer la coordination de l’action internationale et européenne au M.E.S.R.I. Le chef de service de l’IG.A.E.N.R. a assuré personnellement cette mission avec Bertrand Minault, inspecteur général de l’administration de l’éducation nationale et de la recherche. La mission a rencontré le conseiller international de la ministre, les directeurs généraux et les principaux responsables de la D.G.E.S.I.P. et de la D.G.R.I., dont le chef de la MEIRIES, ainsi que le délégué par intérim de la DREIC..

    La fonction internationale au ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
    • Rapport  -
    • 6.03.2018
  • Le ministre de l’éducation nationale et la ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation ont souhaité, par lettre en date du 11 octobre 20171, que soit conduite une mission de réflexion sur les grands objectifs que les deux ministères peuvent se fixer en matière internationale comme sur la stratégie à adopter et les moyens à mettre en œuvre pour les atteindre. Outre une réflexion sur les principales finalités de l’action européenne et internationale et sur les grands objectifs que peuvent s’assigner les deux ministères en la matière, la mission s’est attachée, comme cela lui était demandé, à apprécier la façon dont l’organisation actuelle des ministères pouvait leur permettre d’atteindre les priorités fixées et, a fortiori, de renouveler et de renforcer leurs ambitions internationales. Elle a enfin proposé des scénarios organisationnels.

    Les objectifs et l'organisation de l'action internationale au ministère de l'éducation nationale et au ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
    • Rapport  -
    • 6.03.2018
  • Par offre numérique éditoriale pour les étudiants est entendue ici l'édition commerciale à destination du niveau licence. L'étude ébauche un état des lieux du marché mais aussi de l'offre qui en résulte en bibliothèques. Les facteurs défavorables à son développement et sa diffusion sont mis en balance avec les atouts et les opportunités qui pourraient permettre d'aller de l'avant dans un domaine qui fait l'objet de nombreuses réflexions et propositions depuis quinze ans sans avancées décisives. Dans la même période s'est du reste constituée une offre nourrie de ressources éducatives libres d'origine académique, phénomène qui ne peut manquer d'interroger sur l'évolution du rôle de l'éditeur privé dans l'écosystème pédagogique contemporain.

    L'offre numérique éditoriale pour les étudiants
    • Rapport  -
    • 5.03.2018
  • Le rapport annuel des inspections générales 2016 s’intéresse aux territoires éducatifs, systèmes complexes qui renvoient à des périmètres multiples et instables, que ce soit du point de vue de l’organisation administrative, de l’articulation entre niveaux national et local, des relations entre l’École et ses partenaires, de la maternelle à l’enseignement supérieur et la recherche. Sous la forme d’une monographie thématique nourrie des nombreux écrits produits par les inspections générales, il propose un état des lieux et une réflexion sur les espaces géographiques d’éducation, qu’ils soient politiques, symboliques et vécus. Il porte un regard rétrospectif sur les transformations des trente dernières années et ouvre des perspectives pour éclairer les choix politiques de demain..

    Rapport annuel 2016 des inspections générales (IGEN-I.G.A.E.N.R.)
    • Rapport  -
    • 2.03.2018
  • La volonté et l'ambition de lutter contre le racisme, l'antisémitisme et la haine affichées à partir de 2015, le rattachement de la délégation interministérielle au Premier ministre, le budget important consacré à cette action, la feuille de route assignée à chaque ministère, le renforcement du partenariat avec les associations et les lieux de mémoire, la déclinaison départementale au travers des comités opérationnels de lutte contre le racisme et l’antisémitisme (CORA), marquent une rupture et témoignent de l’implication désormais directe de l'État dans la lutte contre le racisme et l'antisémitisme. Ce rapport d’inspection vise à évaluer si le plan interministériel de lutte contre le racisme et l'antisémitisme (PILCRA) a efficacement poursuivi ses objectifs. Il suggère les éventuelles pistes de progrès susceptibles de gouverner l'élaboration d'un nouveau plan, formule en particulier des propositions pour lutter plus efficacement contre la diffusion de messages de haine sur internet.

    Évaluation du plan interministériel de lutte contre le racisme et l'antisémitisme [2015-2017]
    • Rapport  -
    • 5.02.2018
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