Les rapports de l'I.G.A.E.N.R.

Tous les rapports de l'I.G.A.E.N.R., classés par date de publication.

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Résultats: Rapport - Rapport I.G.A.E.N.R.

  • Il existe plus de cent soixante réseaux actifs entre les directions de l’administration centrale du ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche, d’une part, et les services déconcentrés et les opérateurs nationaux, d’autre part. Indispensables pour expliquer la politique nationale et savoir ce qu’il en advient dans les services déconcentrés et dans les établissements, ces réseaux permettent une plus grande proximité avec les acteurs  de terrain et un meilleur accompagnement et professionnalisation des agents.

    Mission d'identification, de recensement et d'évaluation des réseaux et référents métier du M.E.N.E.S.R.
    • Rapport  -
    • 9.12.2016
  • Le rapport propose d'abord des mécanismes de simplification et d'amélioration de la gouvernance des communautés d'universités et d'établissements. Plus généralement, il s'attache à montrer qu'il est possible et nécessaire de concilier et de mettre en cohérence la politique de régulation territoriale voulue par la loi relative à l'enseignement supérieur et à la recherche de 2013 et les objectifs des programmes d'investissements d'avenir relatifs aux initiatives d'excellence. Il propose des outils juridiques permettant de faciliter la fusion d'établissement et  précise les mécanismes d'intégration possible lorsque les membres d'un regroupement territorial veulent conserver la personnalité morale de leurs membres.

    Simplification des instruments de coordination territoriale et articulation avec les initiatives d'excellence
    • Rapport  -
    • 9.12.2016
  • Le C.G.E.I.E.T., l’I.G.A.E.N.R. et le C.G.A.A.E.R. ont été chargés en septembre 2015 d’une mission de cartographie et analyse des besoins en matière de plateaux techniques pour agroéquipements, mission pouvant initier une meilleure structuration de l’offre française. Le rapport formule onze recommandations, dont, notamment, la mise en place d’un Comité stratégique de filière en soutien de la nécessaire mobilisation des acteurs.

    Plateaux techniques pour agroéquipements - État des lieux et voies d'organisation en réseau
    • Rapport  -
    • 8.12.2016
  • Les constats sur la concertation à l'œuvre dans les établissements publics et privés du 2nd degré vont parfois à l'encontre des idées reçues (la réticence des enseignants face au travail en équipe, l'absence de légitimité du chef d'établissement dans le pilotage pédagogique). Au contraire, les établissements sont le lieu d'une réelle concertation entre les acteurs, dès lors qu'elle est centrée sur leurs besoins et leurs projets. Les projets d'établissement et les contrats d'objectifs, trop souvent désincarnés, sont loin de remplir le rôle fédérateur qu'on leur prête généralement. La concertation informelle, très développée, nourrit et se nourrit des instances plus formalisées, conseils pédagogiques, conseils de classe, conseils d’enseignement, cellules de veille, commissions de suivi des élèves.

    Les mécanismes de concertation dans les établissements publics et privés sous contrat
    • Rapport  -
    • 18.11.2016
  • Les  GRETA sont des groupements d’établissements publics qui s’associent pour mettre en œuvre des actions de formation continue en direction des adultes. Dans un contexte en forte évolution, marqué à la fois par la réforme de la formation professionnelle et la réforme territoriale, l’appareil de formation continue de l’éducation nationale connaît une profonde réorganisation : carte du réseau, métiers, pratiques de gestion, articulation avec les GIP FCIP, refonte du système d’information, etc. Le rapport de l’I.G.A.E.N.R. dresse le bilan de la mise en œuvre de la réforme des GRETA depuis 2013 et pointe les défis majeurs qui restent à relever.

    La mise en oeuvre de la réforme des GRETA depuis trois ans
    • Rapport  -
    • 18.11.2016
    • Autonomie des universités
    • Etablissements
    • Rapport

    Le rapport relatif à la dévolution du patrimoine immobilier des université identifie les conditions dans lesquelles les universités pourraient se voir confier la gestion en pleine propriété de leur patrimoine immobilier, marquant ainsi une reprise du mouvement de dévolution engagé en 2011. Elle s'est pour cela notamment appuyée sur l'analyse du bilan de la dévolution du patrimoine réalisée en 2011-2012 au profit de trois établissements expérimentateurs et sur la réalisation d'études de cas auprès de six universités candidates. Le rapport  identifie plus particulièrement  les conditions et les leviers facilitant la réussite de futures opérations de dévolution.

    La dévolution du patrimoine immobilier aux universités
    • Rapport  -
    • 7.11.2016
  • Ce rapport analyse les conditions d’exercice des enseignants agrégés intervenant dans l’enseignement universitaire et la place qu’ils y occupent. Au terme de son enquête, la mission relève l’apport de ces enseignants et la place considérable qu'ils ont prise depuis trente ans dans le fonctionnement pédagogique et administratif des établissements d’enseignement supérieur, même si cet apport reste sans doute insuffisamment pris en compte et valorisé dans leur carrière. Elle estime par ailleurs urgent que soient clarifiés à la fois la place des enseignants du second degré dans l’enseignement universitaire et le rôle respectif des agrégés et des certifiés dans le continuum bac-3/ bac +3.

    La place des agrégés dans l'enseignement universitaire
    • Rapport  -
    • 5.09.2016
  • Dans ce rapport conjoint de lI.G.A.E.N.R.' et de l’IGEN, les inspections générales se sont attachées à dresser une cartographie de l’offre de formations professionnelles et à souligner quelques tendances lourdes qui ont caractérisé l’enseignement professionnel au cours des dernières années.

    Cartographie de l'enseignement professionnel
    • Rapport  -
    • 2.09.2016
    • Rapport
    • Statistiques et analyses

    La mission  conjointe de l’I.G.A.E.N.R. et de l’Inspection générale de l’INSEE a examiné les effets de la séparation, depuis 2009, des deux services statistiques ministériels (l’un au sein de la DEPP sur le champ de l’enseignement scolaire, l’autre constitué d’une sous-direction rattachée simultanément à la D.G.E.S.I.P. et la D.G.R.I.I) sur leur organisation, leur fonctionnement et leur activité, en portant une attention spécifique à l’articulation entre les deux services et aux sujets potentiellement partagés, ainsi qu’aux relations avec les directions opérationnelles.

    Évaluation et organisation de la fonction statistique au M.E.N.E.S.R.
    • Rapport  -
    • 1.09.2016
  • Le présent rapport de l’I.G.A.E.N.R. traite de la population des contractuels relevant de l’article L. 954‐3 du code de l’éducation. Le rapport procède en première approche à une analyse juridique du dispositif, portant notamment sur l’application qui pourra lui être faite des dispositions qui imposent la transformation des contrats à durée déterminée successifs au bout de six ans en contrats à durée indéterminée.

    État des lieux des contractuels recrutés en application de l'article L. 954‐3 du code de l'éducation
    • Rapport  -
    • 1.08.2016
  • Le programme cadre H2020 est le principal instrument de la politique européenne de recherche de développement et d’innovation. Il offre d’importantes possibilités de collaboration et de financement dont l’impact positif sur l’activité des chercheurs et des entreprises est reconnu. A partir d’une analyse de la participation de la France, de la coordination des politiques nationales et européenne ainsi que de la politique d’influence et des dispositifs d’accompagnement, le rapport émet des recommandations permettant de créer un cadre plus favorable à cette participation française qui est aujourd’hui en deçà du potentiel national. Sont également identifiées des bonnes pratiques qui pourraient être mises en œuvre par les acteurs de la recherche et de l’innovation tant au niveau national que régional.

    La participation française  au programme-cadre européen pour la recherche et l'innovation
    • Rapport  -
    • 21.07.2016
  • Les ministères chargés de l’agriculture et de la recherche ont commandé au C.G.A.A.E.R. et à l’IGAENR un audit stratégique sur l’IRSTEA. Le rapport procède à une analyse stratégique de l’IRSTEA et de son modèle économique et après avoir souligné  la qualité, l’intérêt des recherches finalisées de l’IRSTEA, constate  que des pesanteurs structurelles et la petite taille de l’organisme limitent sa capacité à assurer pleinement toutes les fonctions d’un E.P.S.T. dans un contexte mondialisé. L’analyse débouche sur quatre scénarios d’évolution de l’organisme. Les scénarios sont gradués, allant de simples réformes internes à des évolutions  structurelles beaucoup plus radicales. Ils permettent d’envisager le maintien des missions et de leurs modalités d’exercice dans un cadre nouveau propre à en assurer à la fois la pérennité et  le rayonnement, par une meilleure insertion dans l’espace national de la recherche. Les différents scénarios sont complémentaires et nullement exclusifs les uns des autres.

    Audit stratégique de l'institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture (IRSTEA)
    • Rapport  -
    • 21.07.2016
  • Ce rapport évoque dans un premier temps les réponses à apporter aux critiques adressées aux universités numériques thématiques (U.N.T.) en examinant si leur triple postulat de naissance gardait sa pertinence, à savoir la nécessité d’une impulsion nationale pour le développement des équipements et usages du numérique, la légitimité d’opérateurs délégués par discipline, une mission principale de production de ressources très variées. Dans un second temps, il aborde les évolutions profondes que doivent maintenant assumer les U.N.T. et les deux conditions, ne dépendant pas d’elles, pour que leur action soit pleinement efficace : la clarification du rôle que l’État entend proposer aux UNT par rapport aux autres acteurs intervenant dans le numérique pédagogique et le soutien du ministère et des établissements aux politiques d’innovation pédagogique et à leurs prescripteurs, les enseignants-chercheurs.

    Les universités numériques thématiques
    • Rapport  -
    • 1.07.2016
  • L'IGAENR formule dans ce rapport 70 propositions qui visent à simplifier le fonctionnement des établissements d'enseignement supérieur, à savoir rendre moins complexes les actes de gestion, les démarches faites par les étudiants et les personnels des établissements et ceci en n'en retenant que les éléments jugés essentiels.

    Simplification du fonctionnement des établissements d'enseignement supérieur et de recherche et de leurs laboratoires
    • Rapport  -
    • 28.04.2016
    • Formations et diplômes
    • Rapport

    La mission d’inspection générale a étudié  les moyens permettant de réduire le nombre de premiers vœux non satisfaits à l’issue de la procédure d’affectation, A.P.B., notamment dans les formations à capacité d’accueil limitée. Le premier volet du rapport est consacré à l’examen du cadre réglementaire de la procédure d’affectation et comprend un état des lieux des formations les plus en tension en 2014 et 2015. Le second volet analyse les différents leviers qui pourraient permettre de réduire le nombre de formations et de candidats concernés par le tirage au sort.

    L'affectation en première année de licence dans les formations à capacité d'accueil limitée - Etat des lieux et propositions
    • Rapport  -
    • 22.04.2016
  • Le développement des technologies numériques et de leurs usages nécessite du personnel qualifié, qui manque sur le marché du travail, et des enseignants compétents dans ce domaine. Après avoir proposé une définition des métiers du numérique, la mission conjointe IGEN, I.G.A.E.N.R., C.G.E.I.E.T., IGAS s'est attachée à analyser les besoins quantitatifs et qualificatifs des métiers du numérique, et les formations y afférentes.
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    Les besoins et l'offre de formation aux métiers du numérique
    • Rapport  -
    • 21.04.2016
  • Quelle connaissance a-t-on des évolutions de l’emploi scientifique et singulièrement des débouchés des docteurs formés en France ? Ces évolutions sont-elles convergentes avec celles observées dans les pays comparables ? Au terme de ses investigations, et après avoir dressé un constat des lacunes du système d’information existant, la mission préconise un ensemble de mesures destinées à combler ces lacunes et à accroître la diversification des débouchés des docteurs.

    Les évolutions de l'emploi scientifique : constats et perspectives
    • Rapport  -
    • 21.03.2016
  • Le rapport relatif au recrutement, au déroulement de carrière et à la formation des enseignants-chercheurs s’inscrit dans le cadre de l’article 74 de la loi du 22 juillet 2013 sur l’enseignement supérieur et la recherche qui  fait obligation au gouvernement de rendre compte de ces trois sujets au parlement. Il se situe dans un contexte de renforcement de l’autonomie des établissements d’enseignement supérieur et de concurrence internationale très marquée.

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    Le recrutement, le déroulement de carrière et la formation des enseignants chercheurs
    • Rapport  -
    • 21.03.2016
  • Des relations étroites entre les entreprises qui opèrent près des deux tiers de la R&D française et les établissements publics de recherche constituent un moteur puissant en matière d’innovation. Néanmoins, malgré différentes actions de l’État en ce sens, elles apparaissent moins intenses en France que dans nombre de grands pays industriels. En s’appuyant sur la perception et les attentes d’un échantillon d’entreprises nationales ainsi que  l’analyse de politiques publiques et d’outils développés en matière de recherche partenariale par des acteurs étrangers, une série de propositions visant à accroître et améliorer ces relations essentielles est présentée. Elle concerne le pilotage étatique des politiques publiques liées à l’innovation ainsi que les dispositifs incitatifs associés, le pilotage des politiques locales des établissements publics et des structures dédiées à la recherche partenariale, des mesures et dispositifs destinés à développer la mise en relation, accélérer la mise en oeuvre des partenariats et mobiliser les ressources humaines nécessaires.

    Les relations entre les entreprises et la recherche publique
    • Rapport  -
    • 26.02.2016
  • Conformément à la saisine de l’IGAENR, la mission qui fait l’objet du présent rapport avait pour objectif de faire le point sur la mise en oeuvre des recommandations formulées dans le rapport n°2014-087 de février 2014 sur la période dite de "transmission des valeurs" (P.T.V.) à l’ENSAM. La mission a constaté que les instances de l’école s’étaient fortement mobilisées, non sans tension, pour aboutir à la signature d’une charte et à la rédaction d’un nouveau règlement intérieur. Ce nouveau cadre a fait l’objet d’une large information dans les centres régionaux et les recommandations ont fait l’objet d’une incontestable volonté de mise en oeuvre. Ces dispositions ont permis des avancées : respect de la pause méridienne, amélioration du comportement des élèves, bonne acceptation des postures de refus de la P.T.V., le tout entraînant une amélioration du climat général au sein des centres.

    Le suivi des recommandations relatives à la "période de transmission des valeurs" et la gouvernance de l'ENSAM
    • Rapport  -
    • 24.02.2016
  • La loi n° 2014-288 du 5 mars 2014 relative à la formation professionnelle, à l'emploi et à la démocratie sociale a notamment permis la création du compte personnel formation (C.P.F.) et introduit la notion de bloc de compétences  présentée comme une solution susceptible de sécuriser les parcours. La mission a clarifié les contours de la notion de compétence et cerné les liens entre blocs de compétences et diplômes. Elle a analysé l'opportunité d'intégrer les blocs de compétences dans les diplômes et d'envisager des modalités d'acquisition progressive de ces derniers, dans un contexte de diversité des voies d'accès et de formation tout au long de la vie. Si l'introduction de blocs de compétences peut apporter des pistes de réponses, d'autres pistes peuvent être également envisagées, avec notamment une évolution de la VAE et une meilleure traçabilité des parcours d'accès au diplôme.

    L'introduction de blocs de compétences dans les diplômes professionnels
    • Rapport  -
    • 23.02.2016
  • Le rapport design & métiers d'art, premier état des lieux de l'offre de formation du M.E.N.E.S.R., fait apparaître un retard au niveau international sur trois points : l'harmonisation des différents cursus dans le L.M.D., la recherche en design et son positionnement académique au sein de l'enseignement supérieur, la question de la sensibilisation au design et aux métiers d'art à l'école. Le rapport identifie 21 propositions qui tentent de répondre à un contexte économique et académique en pleine mutation, dans laquelle   les disciplines liées à la créativité peuvent favoriser l'innovation et une meilleure intégration éducative et sociale.

    Design et métiers d'art
    • Rapport  -
    • 13.01.2016
  • Les orientations post baccalauréat vers les formations scientifiques et techniques ont sensiblement évolué aux cours des vingt dernières années avec une attractivité accrue des cursus professionnalisants et de la première année commune aux études de santé. L’augmentation très sensible du nombre de bacheliers scientifiques et techniques n’a pas profité aux cursus scientifiques. Ce rapport montre que tout au long de la scolarité secondaire un déséquilibre social dans l’accès aux parcours scientifiques et techniques s’installe de façon préoccupante avec de grandes disparités territoriales.

    Les parcours scientifiques et techniques dans l'enseignement secondaire du collège à l'enseignement supérieur
    • Rapport  -
    • 12.01.2016
  • Le rapport conjoint I.G.A.E.N.R.-I.G.F. propose une analyse de la situation financière des universités françaises sur la période 2011-2013. Il s'attache à identifier les causes de la dégradation financière de certaines universités, les mesures de redressement mises en oeuvre dans le cadre de leur plan de retour à l'équilibre budgétaire, les leviers étant à la disposition de l'ensemble des établissements pour dégager des marges de manoeuvre financières et les moyens d'améliorer la détection et le traitement des difficultés. Il propose également une méthodologie permettant de déterminer la part du fonds de roulement qui n'est pas préemptée par des engagements réglementaires ou pluriannuels et qui est mobilisable par les établissements pour soutenir leur politique de développement.

    La situation financière des universités
    • Rapport  -
    • 28.12.2015
  • Le rapport de supervision adressé annuellement à la Commission européenne (C.E.) consistait jusqu’en 2013 à effectuer un audit externe des systèmes de gestion et de la comptabilité de l’Agence, ainsi que la réalisation de contrôles secondaires sur les contrôles primaires réalisés par l’Agence elle-même. Le changement de la programmation européenne a entraîné une modification du périmètre de la mission à partir de 2014. Ainsi, le rapport annuel 2015 de supervision de l’Agence Erasmus+ France Education Formation intervient à un moment charnière de la délégation de mission à l’Agence par la Commission européenne : l’extinction progressive de l’ancien programme Education Formation Tout au Long de la Vie (E.F.T.L.V.), qui a constitué une des réussites de la construction de la citoyenneté européenne, et dans le même temps la mise en place très rapide du nouveau programme Erasmus+, plus ambitieux en termes d’objectifs, de pays et de cibles concernés, ainsi qu’en volume financier, un doublement des crédits étant prévu à l’horizon 2020.

    Agence Erasmus+ France Education Formation - Programme Erasmus+ (2014-2020) : audit de supervision
    • Rapport  -
    • 15.12.2015
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