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Guide du crédit impôt recherche 2010
- 17/03/2010
Ce guide précise les modalités d’application du crédit d’impôt recherche (CIR) pour aider les entreprises à préparer leurs démarches et leur déclaration dans les meilleures conditions. Il a notamment pour objectif d'aider les entreprises à s'assurer de l'éligibilité de leurs travaux de recherche et développement (R&D) au titre du CIR et de leur permettre de déterminer l’assiette des dépenses qui ouvrent droit à l'avantage fiscal.
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La recherche et l'innovation en France en 2010
- 11/03/2010
La France a engagé une politique volontariste en matière de recherche, d’emploi scientifique et d’enseignement supérieur. L’enjeu ? Renforcer le positionnement de la recherche française sur la scène mondiale, accroître la compétitivité et répondre efficacement aux défis sociétaux du XXIe siècle. L’ambition de la France est aussi de participer activement à la construction de l’Espace européen de la recherche et de relever les défis de la science, de l'économie et de la société avec ses partenaires internationaux.
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Filles et garçons sur le chemin de l'égalité, de l'école à l'enseignement supérieur 2010
- 05/03/2010
DEPP / SDSS / DVE - mars 2010
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Les activités physiques et sportives dans l'enseignement supérieur
- 19/02/2010
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Les aides financières aux étudiants
- 19/02/2010
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Aides offertes aux étudiants handicapés ou malades
- 19/02/2010
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Protection sociale et santé des étudiants
- 19/02/2010
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L'état de l'enseignement supérieur et de la recherche (n°3 - décembre 2009)
- 17/02/2010
L’état de l’Enseignement supérieur et de la Recherche permet de faire le bilan annuel chiffré du système d’enseignement supérieur et de recherche français, de le situer au niveau international et de suivre ses évolutions, notamment sur le long terme. Financement, ressources humaines, accès au supérieur, réussite, qualification, insertion des diplômés, vie étudiante, recherche en biotechnologie ou nanotechnologie, participation au PCRD, publications, brevets... sont les thèmes abordés dans les 35 fiches de cet ouvrage dont la partie recherche a été enrichie pour cette troisième édition.
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Les fiches "Innovation" 2010
- 27/01/2010
La 4e édition des Rencontres de l'innovation et des entreprises de croissance se déroule les 3 et 4 février 2010 au Palais des Congrès de Paris, dans le cadre du Salon des entrepreneurs. Le ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche est partenaire de cette manifestation dédiée aux porteurs de projets innovants et aux dirigeants de jeunes entreprises à fort potentiel de croissance.
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Repères et références statistiques - édition septembre 2009
- 22/09/2009
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Atlas régional : les effectifs d'étudiants en 2007-2008 - édition 2009
- 30/06/2009
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Les grands chiffres 2007-2008 de l'Enseignement supérieur et la Recherche
- 30/06/2009
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Plaquette Crédit d'Impôt Recherche 2009
- 17/04/2009
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Filles et garçons sur le chemin de l'égalité, de l'école à l'enseignement supérieur
- 05/03/2009
Cette brochure regroupe, sous forme de tableaux et de graphiques, les principales données statistiques disponibles sur les parcours scolaires comparés des filles et des garçons.
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Convention CIFRE
- 24/02/2009
La convention CIFRE associe trois partenaires : une entreprise, un doctorant et un laboratoire de recherche qui assure l’encadrement de la thèse.
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Label Science Culture Innovation
- 09/02/2009
Délivré pour une durée maximale de 4 ans, le label Science et Culture, Innovation est un gage de qualité pour des structures locales répondant à 3 critères. Elles animent les réseaux de culture scientifique, technique et industrielle de leur territoire, assurent un rôle de médiateur dans le dialogue science-société et s’appuient sur un système d’organisation efficace et adapté au contexte local.
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L'état de l'enseignement supérieur et de la recherche (n°2 - décembre 2008)
- 09/01/2009
Cette deuxième édition, revue et enrichie, témoigne de l'intérêt que notre pays porte à ces deux leviers indispensables et indissociables de toute croissance que sont l'Enseignement supérieur et la Recherche en faisant le pari de l'intelligence, de la compétitivité et de l'innovation.Dans sa conception même, l'ouvrage se veut à la fois clair, facile d'accès, transparent. Il est par nature un outil d'information à disposition du public, des usagers. Il rend compte des politiques publiques, des choix stratégiques faits pour la Nation. Il a vocation également à être un outil de pilotage pour les décideurs.
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S3IT 2008 : Feuille de route 2008-2009 pour la recherche et l'enseigenement supérieur
- 08/12/2008
La feuille de route annuelle complète le schéma stratégique des systèmes d'information et des télécommunications (S3IT) qui fixe les orientations à l'horizon 2008. Elle vise à rendre opérationnels les 8 axes stratégiques déclinés en 25 chantiers pluriannuels inscrits dans le S3IT pour la recherche et l'enseignerment supérieur. A cet effet, cette dernière feuille de route annuelle pour le schéma stratégique des SIT 2008 recense les actions et les projets qui contribueront à la réalisation des chantiers durant l'année 2008-2009.
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Crédit d'impôt recherche (C.I.R.) et conventions industrielles de formation pour la recherche (C.I.F.R.E.)
- 08/12/2008
Le dispositif CIFRE (Conventions Industrielles de Formation par la Recherche) financé par le ministère chargé de la recherche, connaît une croissance continue depuis son origine. Il contribue au processus d'innovation des entreprises, favorise les échanges avec la recherche académique et l’enseignement supérieur.
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The Research tax credit 2008 (CIR)
- 18/08/2008
Tax incentives have become an important instrument for public policies to stimulate business R&D.An increasing number of countries have been implementing such fiscal schemes as part of their innovation policymix.The French ResearchTax Credit (Crédit d’impôt recherche,CIR) is general and does not target any specific sector or type of company – unlikemost direct aid to R&D and innovation.
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La recherche et l'innovation en France
- 09/07/2008
La France a engagé une politique volontariste en matière de recherche, d’emploi scientifique et d’enseignement supérieur. L’enjeu ? Renforcer le positionnement de la recherche française sur la scène mondiale, accroître la compétitivité et répondre efficacement aux défis sociétaux du XXIe siècle. L’ambition de la France est aussi de participer activement à la construction de l’Espace européen de la recherche et de relever les défis de la science, de l'économie et de la société avec ses partenaires internationaux.
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Du campus à l'entreprise
- 11/06/2008
L'entrepreneuriat dans l'enseignement supérieur et la recherche
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Les métiers de la recherche dans les établissements d'enseignement supérieur et les organismes de recherche
- 05/05/2008
MESR
Petit guide pour accéder aux métiers de la recherche dans les établissements d'enseignement supérieur et les organismes publics de recherche (édition avril 2008).
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Brochures Prix scientifique Gay-Lussac-Humboldt 2008
- 27/03/2008
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Le S.3.I.T. 2008 - Schéma Stratégique des Systèmes d'Information et des Télécommunications à horizon 2008
- 07/03/2008
Le S.3.I.T. est le schéma stratégique qui définit pour les 3 ans à venir la stratégie pour le numérique dans l'éducation nationale, l'enseignement supérieur et la recherche. Il fixe en effet les orientations nationales permettant de développer l'usage des technologies numériques au service de l'action pédagogique, de l'activité de la recherche et de la gestion administrative des différentes structures, ainsi que le cadre d'application de cette politique au ministère de l'Éducation nationale de l'Enseignement supérieur et de la Recherche (M.E.N.E.S.R.).