Notes de service

Année 2019

Note de service n°2018-134 du 21 novembre 2018 portant sur la gestion 2019 des personnels BIATSS (bulletin spécial du 22 novembre 2018)

Sommaire

Annexes : formulaires

Fiche de poste (R1).

Fiche d'évaluation et de proposition à la titularisation (R4).

Liste d'aptitude : Fiche individuelle de proposition (C2a)

Tableau d'avancement : Fiche individuelle de proposition (C2b)

Etat des services (C2bis)

Rapport d'aptitude professionnelle (C2c)

Liste récapitulative des propositions 2019 pour liste d'aptitude ou tableau d'avancement (C2d)

Rapport d'activité accès au corps des conservateurs généraux (C2e)

Demande de congé formation spécifique (C4)

Compte rendu d'entretien professionnel (C8)

Demande de mutation, réintégration, mise à disposition 2019 (M11b)

Demande de mise à disposition 2019 (M11c)

Demande de détachement ou d'intégration directe 2019 (M11d)

Tableau justificatif des voeux (M11e)

Récapitulatif des candidature (s) à des postes vacants de conservateur et de conservateur général publiés via la B.I.E.P.

Année 2018

Note n° 2018-0172 du 17 juillet 2018 relative à l’examen professionnel d’accès au grade de bibliothécaire hors classe. Année 2019

Année 2017

Notes de service complémentaires

Note complémentaire à la note de service 2017 relative à la carrière des personnels BIATSS n° 2016-169 du 21 novembre 2016 publiée au BO spécial n° 7 du 24 novembre 2016 : impacts des mesures relatives au protocole "parcours professionnels, carrières et rémunérations" (PPCR) sur les opérations de gestion 2017.

• Annexe 1 : mesures concernant la filière ITRF
• Annexe 2 : mesures concernant la filière des personnels de bibliothèque

Note de service complémentaire à la note de service n° 2016-169 du 21 novembre 2016 publiée au BO spécial n° 7 du 24 novembre 2016 : fin des réductions d'anciennete

Note de service complémentaire à la note de service n° 2016-169 du 21 novembre 2016 publiée au BO spécial n° 7 du 24 novembre 2016 : tableaux d'avancement au titre de l'année 2017 / établissement de la liste des promouvables et règles de classement suite à promotion de grade

Annexes

• Annexe 1 : Conditions de promouvabilité aux TA 2017 : tableau de correspondance
• Annexe 2 : Conditions de promouvabilité au TA : illustration de la table de correspondance
• Annexe 3 : Dispositions transitoires relatives aux tableaux d'avancement 2017
• Annexe 4 : Modalités de classement après inscription au TA : illustrations
  

Note de service

Note de service n°2016-169 du 21 novembre 2016. BO spécial n°7 du 24 novembre 2016

Annexes

• Fiche de poste (R1)
• Fiche de proposition titularisation (R4) 
• Liste d'aptitude : Fiche individuelle de proposition (C2a) 
• Etat des services (C2bis)
• Rapport d'aptitude professionnelle (C2c) 
• Liste récapitulative des propositions 2017 pour LA ou TA (C2d)
• Rapport d'activité accès au corps des conservateurs généraux (C2e) 
• Demande de congé formation spécifique (C4) 
• Compte rendu d'entretien professionnel 2017 (C8 ) 
• Demande de mutation, réintégration, mise à disposition 2017 (M11b) 
• Demande de mise à disposition 2017 (M11c)
• Demande de détachement ou d'intégration directe 2017 (M11d) 
• Tableau justificatif des voeux (M11e)
  

Année 2016

Note de service du 31 mai 2016 modifiant la note de service annuelle n° 2015-172 du 12 octobre 2015

Annexes

• Annexe 1 : liste décrets d'application PPCR publiés au journal officiel du 13 mai 2016
• Annexe 2 : correctif de l'annexe 4B : calendrier des CAPN de la filière des bibliothèques 2016
• Annexe 2 : correctif du calendrier des opérations de gestion 2016
• Annexe 3 : frise chronologique par filière de gestion ATSS, ITRF, BIB 
• Annexe 4 : correctif à la note de service  du 12 octobre 2015

Carrière des personnels des bibliothèques, ingénieurs, administratifs, techniques, sociaux et de santé (BIATSS) - 2016

Note de service n° 2015-172 du 12 octobre 2015. BO spécial du 19 novembre 2015

Annexes

• Fiche de poste (annexe R1)
• Fiche de proposition titularisation (annexe R4)
• Liste d'aptitude : Fiche individuelle de proposition (annexe C2a)
• Tableau d'avancement : Fiche individuelle de proposition (annexe C2b)
• Emplois successif depuis la nomination dans un établissement relevant de l'éducation nationale ou de l'enseignement supérieur (annexe C2bis)
• Rapport d'aptitude professionnelle (annexe C2c)
• Liste récapitulative des proposition ATSS, BIB, ITRF 2016 (annexe C2d)
• Rapport d'activité. Liste d'aptitude et tableau d'avancement ITRF et accès au corps des conservateurs généraux (annexe C2e)
• Demande de congé formation spécifique (annexe C4)
• Compte rendu d'entretien professionnels 2016 (annexe C8)
• Demande de mutation, réintégration, mise à disposition 2016 (annexe M11b)
• Formulaire MAD en Bibliothèques municipales classées 2016 (annexe M11c)
• Demande de détachement ou d'intégration directe 2016 (annexe M11d)
• Tableau récapitulatif des voeux Bib (annexe M11e)
• Récapitulatif des candidatures 2016 (annexe M11f)