Article 1 - À compter de l'année universitaire 2017-2018, l'université de Besançon est accréditée en vue de la délivrance des diplômes figurant en annexe.

Article 2 - Le chargé des fonctions de directeur général de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle par intérim, le recteur de l'académie de Besançon et le président de l'Université de Besançon sont chargés de l'exécution du présent arrêté.

Fait le 20 avril 2017