Bulletin officiel n°21 du 26 mai 2016

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Organisation générale

Simplification administrative

Abrogation de textes

Circulaire n° 2016-072 du 24-5-2016

MENF1600315C

Commission d'enrichissement de la langue française

Vocabulaire de l'ingénierie nucléaire

Liste du 23-4-2016 - J.O. du 23-4-2016

CTNX1608782K

Enseignements secondaire et supérieur

Brevet de technicien supérieur

Définition et conditions de délivrance des spécialités relevant des dispositions du code du travail relatives à l'utilisation des équipements de travail mis à disposition pour des travaux temporaires en hauteur : modification

Arrêté du 14-4-2016 - J.O. du 11-5-2016

MENS1609317A

Reconnaissance par l'État

École technique privée ORT de Lyon pour la formation préparant au BTS assistant de gestion de PME-PMI à référentiel commun européen

Arrêté du 19-4-2016 - J.O. du 11-5-2016

MENS1609783A

Reconnaissance par l'État

Pôle Pasteur, centre d'études et de perfectionnement aux métiers de la santé et des sciences de la vie (CEPMSSV) - académie de Reims pour les formations préparant aux BTS diététique et opticien-lunetier

Arrêté du 19-4-2016 - J.O. du 11-5-2016

MENS1609787A