Article 1 - À compter de l'année universitaire 2022-2023, l'École centrale de Nantes est accréditée en vue de la délivrance des diplômes figurant en annexe.

Article 2 - L'établissement délivre le doctorat dans le cadre des écoles doctorales dont la liste est jointe en annexe. Il le délivre seul ou conjointement, selon les conditions précisées dans l'annexe.

Article 3 - La directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle, le recteur de la région académique Pays de la Loire et le directeur de l'École centrale de Nantes sont chargés de l'exécution du présent arrêté.

 
Fait le 5 juillet 2022