Article 1 - À compter de l'année universitaire 2022-2023, l'université du Havre est accréditée en vue de la délivrance des diplômes figurant en annexe.

Article 2 - La directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle, la rectrice de la région académique Normandie et le président de l'université du Havre sont chargés de l'exécution du présent arrêté.

Fait le 4 juillet 2022