Bulletin officiel n° 6 du 9 février 2023

Organisation générale

Commission d'enrichissement de la langue française

Vocabulaire de l'astronomie et de la spatiologie

Commission d'enrichissement de la langue française

Vocabulaire de la biologie

Commission d'enrichissement de la langue française

Vocabulaire des énergies

Personnels

Épidémie à SARS-CoV2

Situation des personnels au regard de l'évolution de l'épidémie à SARS-CoV2

Régime indemnitaire

Enseignants-chercheurs et chercheurs

Informations générales

Conseils, comités, commissions

Nomination au sein des sections du Comité national de la recherche scientifique

Conseils, comités, commissions

Nomination des représentants de l'administration et du personnel à la commission administrative paritaire locale compétente à l'égard des corps des attachés d'administration de l'État, des infirmiers de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, des conseillers techniques de service social des administrations de l'État et des assistants de service social des administrations de l'État exerçant à l'administration centrale

Conseils, comités, commissions

Nomination des représentants de l'administration et du personnel à la commission administrative paritaire locale compétente à l'égard des adjoints administratifs de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur de l'administration centrale

Conseils, comités, commissions

Nomination des représentants de l'administration et du personnel à la commission administrative paritaire locale compétente à l'égard des adjoints techniques de recherche et de formation de l'administration centrale

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