bo Bulletin officiel Ministère de l'Enseignement supérieur
et de la Recherche

Édité par le MESR, le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

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Conseils, comités, commissions

Nomination de médecins en qualité de membres du comité médical ministériel du ministère de l'Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports et du ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation

nor : MENH2126323A

Arrêté du 17-8-2021

MENJS - MESRI- DGRH C1-3

Vu loi n° 83-634 du 13-7-1983 modifiée, ensemble loi n° 84-16 du 11-1-1984 modifiée ; décret n° 48-2042 du 30-12-1948, notamment article 6 ; décret n° 86-442 du 14-3-1986 modifié, notamment article 5 ; arrêté du 11-10-2019

Article 1 - Les médecins agréés dont les noms suivent sont nommés membres du comité médical ministériel du ministère de l'Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports et du ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation jusqu'au 30 septembre 2022, en qualité de :

1. Membres titulaires

Médecine générale

Dr Valérie Grégoire, en remplacement du Dr Jean-Luc Benketira

Spécialités (pour l'ensemble des sections)

Psychiatrie : Dr Isabelle Ferrand, en remplacement du Dr Denis Frebault

2. Membres suppléants

Médecine générale

Dr Jean-Luc Benketira, en remplacement du Dr Henri Krys (2e section)

Spécialités (pour l'ensemble des sections)

Psychiatrie : Dr Denis Frebault, en remplacement du Dr Isabelle Ferrand

Article 2 - La secrétaire générale est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports et au Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation.

Fait le 17 août 2021

Pour le ministre de l'Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports, et par délégation,
Pour la ministre de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation, et par délégation,
La cheffe de service, adjointe à la secrétaire générale,
Véronique Gronner