La ministre de l’Enseignement supérieur et de la Recherche Sylvie Retailleau se rendra ce vendredi 1er mars à la 60e édition du Salon international de l'agriculture afin de rencontrer les acteurs qui, aux côtés des agriculteurs…
Financé par le plan France 2030, le programme de recherche SAMS associe les enjeux de production agricole au respect de l'environnement, au service d'une alimentation préservant la santé de toutes et tous.
Pour atteindre la neutralité carbone de la France en 2050 en respectant notamment l’Accord de Paris sur le climat, l’accord de Kunming-Montréal sur la biodiversité, et en cohérence avec les Objectifs de Développement Durable de l’ONU, les organismes…
La Loi de finances 2022 a créé le crédit d'impôt collaboration de recherche (CICo), afin d'inciter les entreprises à engager des travaux de R&D dans le cadre de collaborations de recherche avec les organismes de recherche et de diffusion de la…
Le dépôt d'un dossier de demande d'agrément pour le crédit d'impôt recherche au titre de la R&D pour les structures de recherche sous contrat, en tant que prestataire de recherche, s'effectue par courriel ou par voie postale.
Depuis 1er janvier 2022, tous les organismes de recherche, qu’ils soient publics, assimilés publics ou privés, doivent être titulaires d'un agrément délivré par le ministre chargé de la recherche pour que le donneur d’ordre puisse…
Le dépôt d'un dossier de demande d'agrément au titre du crédit d'impôt recherche au titre de la R&D pour les fondations de coopération scientifique, anciennement citées au 3° du d du II de l'article 244 quater B du CGI (§ 70 et s. du BOI-BIC-RICI-10…
Le terme générique "Organismes privés" englobe toutes les entreprises de droit privé, les associations régies par la loi de 1901, les groupements d'intérêt public et les stations ou fermes expérimentales .
Premier budget européen dans ce secteur, l'investissement de la France dans le spatial permet de financer de nombreuses missions scientifiques, de contribuer aux programmes européens et de renforcer l'autonomie stratégique du pays. Retour sur une…