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16 résultats

Procès-verbaux et avis du CHSCT MESR

27.08.2021

A l'issue des séances du CHSCT MESR, un procès-verbal comprenant le compte-rendu des débats et le détail des votes est établi puis signé par le président et par le secrétaire. Il est ensuite transmis aux membres du comité dans le délai d'un mois. Ce…
Article

Santé et sécurité au travail : publications à disposition

29.07.2021

Le ministère met à la disposition des présidents et directeurs des établissements de l'enseignement supérieur et de la recherche et des agents une documentation spécifique afin de les sensibiliser aux risques inhérents à leurs activités…
Article

L'encadrement administratif supérieur des universités : les directeurs généraux des services

11.06.2021
Rapport de l'IGÉSR
N° 107

|Juin 2021

Les directeurs généraux des services (DGS) jouent un rôle central dans les universités, rôle significativement renforcé depuis la loi sur les libertés et les responsabilités des universités (LRU) à partir de 2007.

L’identité professionnelle des…
Rapport
Rapport de l'IGESR

Rapport annuel (santé, sécurité et conditions de travail)

21.01.2021

Le rapport annuel fait le bilan de la situation générale de la santé, de la sécurité et des conditions de travail.
Article

Orientations stratégiques ministérielles en matière de politique de prévention des risques professionnels

15.01.2021

Des orientations stratégiques ministérielles en matière de politique de prévention des risques professionnels sont définies chaque année. Elles constituent des priorités nationales que chaque établissement doit adapter dans son programme annuel de…
Article

Les acteurs opérationnels en santé et sécurité au travail

14.01.2021

Les chefs de service, les conseillers et les assistants de prévention, les médecins de prévention et les inspecteurs santé et sécurité au travail représentent les principaux acteurs opérationnels en santé et sécurité au travail.
Article

Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel (C.H.S.C.T. M.E.S.R.)

07.01.2021

Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel de l'enseignement supérieur et de la recherche, créé auprès du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, a compétence, dans le cadre du titre IV du…
Article

Bilan social 2018-2019

01.12.2020
Bilan social

|Décembre 2020

Brochure
Bilan social

Les outils de prévention des risques psychosociaux

23.05.2018

Ces outils ont été élaborés en 2015 dans le cadre des travaux du CHSCTMESR
Article

Information et formation sur les risques pour la santé et la sécurité

11.10.2016

Le chef d'établissement organise et dispense une information des agents sur les risques pour la santé et la sécurité et les mesures prises pour y remédier. Il organise une formation pratique et appropriée à la sécurité.
Article
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