Recherche

Cette rubrique présente les études et résultats statistiques du Crédit d’Impôt Recherche en France de 2005 à 2021.

Créé en 2014, le Prix Pépite favorise la création d’entreprise innovante par les étudiants et les jeunes diplômés. Il les soutient dans leur démarche de création grâce à une première aide financière et un accompagnement proposé par les Pôles…

Depuis 1^er janvier 2022, tous les organismes de recherche, qu’ils soient publics, assimilés publics ou privés, doivent être titulaires d'un agrément délivré par le ministre chargé de la recherche pour que le donneur d’ordre puisse…

L'agrément (première demande et renouvellement) est attribué par décision du ministre chargé de la recherche, après examen d'un dossier complet de demande préalablement déposé.



La campagne des renouvellements d'agrément CIR est ouverte…

Cette page, à destination des établissements, des pôles Pépite et des entités institutionnelles partenaires, réunit un certain nombre d'éléments propres à la marque Pépite et au cadre de son utilisation.

Le MESR peut être sollicité par l’administration fiscale pour apprécier le caractère scientifique des travaux de R&D déclarés au CIR. Cette intervention peut s’inscrire dans le cadre d’un contrôle de comptabilité de l’entreprise ou d’une demande de…

La Maison Irène et Frédéric Joliot-Curie est ouverte pour accueillir des acteurs français de la recherche, de l’innovation et de l’enseignement supérieur. Cette plateforme est le fruit des travaux de la mesure 10 du PAPFE.

Les bureaux de style souhaitant être agréés au titre du crédit d'impôt collection en tant que prestataires de travaux de mise au point d'une nouvelle gamme de produits doivent en faire la demande. Le dépôt du dossier de la demande d'agrément au…

CurieXplore dresse un portrait des systèmes d'enseignement supérieur, de recherche et d'innovation de plus de 200 pays partenaires de la France. Créée en 2020, la plateforme CurieXplore a été conçue en étroite collaboration entre le ministère de l…

Le plan d’investissement France 2030 a pour ambition de transformer durablement les secteurs d’excellence (santé, énergie, automobile, aéronautique, espace…) par l’innovation technologique et positionner la France en leader du monde de demain.