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08.08.2022

Licence professionnelle/BUT

Le "bachelor universitaire de technologie" (BUT) est un diplôme de licence professionnelle porté exclusivement par les instituts universitaires de technologie (IUT), sanctionnant une formation organisée en 180 ECTS et conférant le grade de licence.

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01.08.2022

Rapports de jury des concours ITRF de la session 2022

Les candidats peuvent télécharger sur cette page les rapports de jury des concours ITRF mis à leur disposition. La page est organisée par branche d'activité professionnelle, par emploi-type (métier) et enfin par nature du concours (externe ou…

Article

21.07.2022

OGM - Inspections et contrôle

Le ministère chargé de la recherche organise des inspections et autres mesures de contrôle pour s’assurer du respect des dispositions législatives et réglementaires par les utilisateurs.

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21.07.2022

Le Comité d'expertise des utilisations confinées d'OGM (CEUCO)

Le CEUCO rend un avis sur toutes les demandes d’autorisation d’utilisation confinée d’OGM soumises aux autorités compétentes.

Article

21.07.2022

OGM - Autorisation, déclaration et agréments

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20.07.2022

OGM - Réglementation et définitions

Article

13.07.2022

Le ministère accompagne les établissements souhaitant participer à l’ expérimentation lancée par la Commission autour d’un label européen pour les diplômes conjoints et de statuts de coopération pour les alliances telles que les universités européennes

Poursuivant les engagements de la Présidence française du Conseil de l’Union européenne (PFUE), le ministère de l’Enseignement supérieur et de la Recherche soutient les établissements souhaitant participer à l’expérimentation du label "diplôme…

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13.07.2022

Modalités et démarches à suivre pour le dépôt des dossiers

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13.07.2022

Réglementation en matière d’autorisation d’activité d’import-export d’éléments et produits du corps humain à des fins scientifiques

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13.07.2022

Présentation de la réglementation relative à la conservation d’éléments et produits du corps humain à des fins scientifiques

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