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85 résultats

Crédit d'Impôt Recherche : Études et résultats statistiques

13.11.2023

Cette rubrique présente les études et résultats statistiques du Crédit d’Impôt Recherche en France de 2005 à 2021.
Article

Le Prix Pépite

06.11.2023

Créé en 2014, le Prix Pépite favorise la création d’entreprise innovante par les étudiants et les jeunes diplômés. Il les soutient dans leur démarche de création grâce à une première aide financière et un accompagnement proposé par les Pôles…
Prix Pépite
Prix - concours
Article
Prix Pépite

Agrément CIR Organismes publics

27.10.2023

Depuis 1er janvier 2022, tous les organismes de recherche, qu’ils soient publics, assimilés publics ou privés, doivent être titulaires d'un agrément délivré par le ministre chargé de la recherche pour que le donneur d’ordre puisse…
Article

Procédure et calendrier pour le dépôt d'un dossier de demande d'agrément au titre du CIR

20.10.2023

L'agrément (première demande et renouvellement) est attribué par décision du ministre chargé de la recherche, après examen d'un dossier complet de demande préalablement déposé.



La campagne des renouvellements d'agrément CIR est ouverte…
Article

La marque Pépite

09.08.2023

Cette page, à destination des établissements, des pôles Pépite et des entités institutionnelles partenaires, réunit un certain nombre d'éléments propres à la marque Pépite et au cadre de son utilisation.
Article

Rôle du MESR dans le contrôle CIR

15.06.2023

Le MESR peut être sollicité par l’administration fiscale pour apprécier le caractère scientifique des travaux de R&D déclarés au CIR. Cette intervention peut s’inscrire dans le cadre d’un contrôle de comptabilité de l’entreprise ou d’une demande de…
Article

Une nouvelle plateforme bruxelloise, la "Maison d’Irène et Frédéric Joliot-Curie"

13.06.2023

La Maison Irène et Frédéric Joliot-Curie est ouverte pour accueillir des acteurs français de la recherche, de l’innovation et de l’enseignement supérieur. Cette plateforme est le fruit des travaux de la mesure 10 du PAPFE.
Article

Agrément CIC des bureaux de style

11.05.2023

Les bureaux de style souhaitant être agréés au titre du crédit d'impôt collection en tant que prestataires de travaux de mise au point d'une nouvelle gamme de produits doivent en faire la demande. Le dépôt du dossier de la demande d'agrément au…
Article
Formulaire

CurieXplore, la plateforme intelligente des acteurs de l’enseignement supérieur et de la recherche à l’international

29.11.2022

CurieXplore dresse un portrait des systèmes d'enseignement supérieur, de recherche et d'innovation de plus de 200 pays partenaires de la France. Créée en 2020, la plateforme CurieXplore a été conçue en étroite collaboration entre le ministère de l…
Article
Actualité
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France 2030 : plan d'investissement pour la France de demain

17.11.2022

Le plan d’investissement France 2030 a pour ambition de transformer durablement les secteurs d’excellence (santé, énergie, automobile, aéronautique, espace…) par l’innovation technologique et positionner la France en leader du monde de demain.
Article
France 2030
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