Sylvie Retailleau, ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche et Frédéric Valletoux, ministre délégué chargé de la Santé et de la Prévention se rendront à l’Institut Pasteur, le lundi 22 avril 2024, à l’occasion de la présentation des…
La 11e édition du Prix Pépite est lancée. Ce prix récompense des projets de création d'entreprise ou association innovante et créative, portés par des étudiants et jeunes diplômés titulaires du statut d'étudiant-entrepreneur.
Sylvie Retailleau, ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche présidera les mardi 23 et mercredi 24 avril prochains, la réunion ministérielle de l’OCDE sur les politiques scientifiques et technologiques.
Sylvie Retailleau, ministre de l’Enseignement supérieur et de la Recherche, se rendra le lundi 8 avril à la rencontre des acteurs de la start-up Greenerwave, start-up deeptech issue d’un laboratoire de la recherche publique, accompagnée par l’Etat…
Starthèse est un programme national pour faire connaître les dispositifs qui permettent aux jeunes chercheurs de se lancer dans l’entrepreneuriat, afin de valoriser leurs compétences et leurs travaux de recherche. Il cible les dispositifs de…
La diffusion des nouvelles technologies dans le tissu des PME traditionnelles, ne disposant pas de service R&D, est moins évidente que le renforcement des partenariats entre les laboratoires publics et les grands groupes dotés de services de R&D ou…
Lors d’une journée réunissant l’écosystème quantique à la Bibliothèque nationale de France, Sébastien Lecornu, ministre des Armées, représenté par le Délégué général pour l’armement, Sylvie Retailleau, ministre de l’Enseignement supérieur et de la…
Starthèse est un programme national qui vise à faire connaître, sur l’ensemble du territoire, les dispositifs qui permettent aux jeunes chercheurs de se lancer dans l’entrepreneuriat, afin de valoriser leurs compétences et leurs travaux de recherche…
Depuis 1er janvier 2022, tous les organismes de recherche, qu’ils soient publics, assimilés publics ou privés, doivent être titulaires d'un agrément délivré par le ministre chargé de la recherche pour que le donneur d’ordre puisse…
Le dépôt d'un dossier de demande d'agrément au titre du crédit d'impôt recherche au titre de la R&D pour les fondations de coopération scientifique, anciennement citées au 3° du d du II de l'article 244 quater B du CGI (§ 70 et s. du BOI-BIC-RICI-10…
Le dépôt d'un dossier de demande d'agrément pour le crédit d'impôt recherche au titre de la R&D pour les centres de ressources technologiques, en tant que prestataire de recherche, s'effectue par courriel ou par voie postale.
Le dépôt d'un dossier de demande d'agrément au titre du crédit d'impôt recherche pour les structures adossées, anciennement citées au 6° du d du II de l'article 244 quater B du CGI (§ 120 et s. du BOI-BIC-RICI-10-10-20-30) en tant que prestataire…
Le dépôt d'un dossier de demande d'agrément au titre du CIR pour les fondations reconnues d'utilité publique du secteur de la recherche, anciennement citées au 5° du d du II de l'article 244 quater B du CGI (§ 30 et s. du BOI-BIC-RICI-10-10-20-30)…
Le terme générique "Organismes privés" englobe toutes les entreprises de droit privé, les associations régies par la loi de 1901, les groupements d'intérêt public et les stations ou fermes expérimentales .
Le terme générique « Expert individuels » englobe toutes les entreprises unipersonnelles privées quelle que soit leur catégorie juridique (EURL, SASU, microentreprise, autoentrepreneur, etc.). La demande d'agrément se fait prioritairement par la…
Sylvie Retailleau, ministre de l’Enseignement supérieur et de la Recherche se rendra ce vendredi 8 décembre au Centre Paris-Saclay du CEA, au lendemain des annonces du Président de la République consacrées à la simplification et l’attractivité de…