Starthèse est un programme national pour faire connaître les dispositifs qui permettent aux jeunes chercheurs de se lancer dans l’entrepreneuriat, afin de valoriser leurs compétences et leurs travaux de recherche. Il cible les dispositifs de…
La diffusion des nouvelles technologies dans le tissu des PME traditionnelles, ne disposant pas de service R&D, est moins évidente que le renforcement des partenariats entre les laboratoires publics et les grands groupes dotés de services de R&D ou…
Lors d’une journée réunissant l’écosystème quantique à la Bibliothèque nationale de France, Sébastien Lecornu, ministre des Armées, représenté par le Délégué général pour l’armement, Sylvie Retailleau, ministre de l’Enseignement supérieur et de la…
Starthèse est un programme national qui vise à faire connaître, sur l’ensemble du territoire, les dispositifs qui permettent aux jeunes chercheurs de se lancer dans l’entrepreneuriat, afin de valoriser leurs compétences et leurs travaux de recherche…
Depuis 1er janvier 2022, tous les organismes de recherche, qu’ils soient publics, assimilés publics ou privés, doivent être titulaires d'un agrément délivré par le ministre chargé de la recherche pour que le donneur d’ordre puisse…
Le dépôt d'un dossier de demande d'agrément au titre du crédit d'impôt recherche au titre de la R&D pour les fondations de coopération scientifique, anciennement citées au 3° du d du II de l'article 244 quater B du CGI (§ 70 et s. du BOI-BIC-RICI-10…
Le dépôt d'un dossier de demande d'agrément pour le crédit d'impôt recherche au titre de la R&D pour les centres de ressources technologiques, en tant que prestataire de recherche, s'effectue par courriel ou par voie postale.
Le dépôt d'un dossier de demande d'agrément au titre du crédit d'impôt recherche pour les structures adossées, anciennement citées au 6° du d du II de l'article 244 quater B du CGI (§ 120 et s. du BOI-BIC-RICI-10-10-20-30) en tant que prestataire…
Le dépôt d'un dossier de demande d'agrément au titre du CIR pour les fondations reconnues d'utilité publique du secteur de la recherche, anciennement citées au 5° du d du II de l'article 244 quater B du CGI (§ 30 et s. du BOI-BIC-RICI-10-10-20-30)…
Le terme générique "Organismes privés" englobe toutes les entreprises de droit privé, les associations régies par la loi de 1901, les groupements d'intérêt public et les stations ou fermes expérimentales .
Le terme générique « Expert individuels » englobe toutes les entreprises unipersonnelles privées quelle que soit leur catégorie juridique (EURL, SASU, microentreprise, autoentrepreneur, etc.). La demande d'agrément se fait prioritairement par la…
Sylvie Retailleau, ministre de l’Enseignement supérieur et de la Recherche se rendra ce vendredi 8 décembre au Centre Paris-Saclay du CEA, au lendemain des annonces du Président de la République consacrées à la simplification et l’attractivité de…
Le ministère de l’Enseignement supérieur et de la Recherche a réalisé, au printemps 2023, un état des lieux de la production et de la valorisation des logiciels issus de la recherche auprès des concepteurs de logiciels des établissements publics…
À l’occasion d’une rencontre avec les start-ups de Paris Biotech Santé, l’Agence de l’innovation en Santé a présenté sa feuille de route 2023-2025 en présence de Sylvie Retailleau, ministre de l’Enseignement supérieur et de la Recherche, Aurélien…
L'agrément (première demande et renouvellement) est attribué par décision du ministre chargé de la recherche, après examen d'un dossier complet de demande préalablement déposé. La campagne des premières demandes d'agrément CIR est ouverte depuis le…
Sylvie Retailleau, ministre de l’Enseignement supérieur et de la Recherche, Jean-Noël Barrot, ministre délégué chargé du Numérique, et Bruno Bonnell, secrétaire général pour l’investissement, en charge de France 2030, lancent la 5e…
La remise des prix de la 10e édition du Prix Pépite a lieu le 9 novembre. Cette année, les lauréats des 33 Pépite sont répartis en deux catégories : un grand Prix Pépite France, et un prix spécial du jury dédié à la transition écologique…
Créé en 2014, le Prix Pépite favorise la création d’entreprise innovante par les étudiants et les jeunes diplômés. Il les soutient dans leur démarche de création grâce à une première aide financière et un accompagnement proposé par les Pôles…
Le CIR est un mécanisme d'incitation fiscale au développement de l'effort de recherche scientifique et technique des entreprises. Il permet aux entreprises de financer leurs activités R&D et d'innovation.
A l’occasion du déplacement de Sylvie Retailleau, ministre de l’Enseignement supérieur et de la Recherche, en Thaïlande et à Singapour du 20 au 23 octobre 2023
La ministre de l’Enseignement supérieur et de la Recherche, Sylvie Retailleau, se rendra en Thaïlande et à Singapour du vendredi 20 au lundi 23 octobre 2023 à l’occasion de la tenue du Comité Mixte pour la Science et l’Innovation (COSIMIX) entre la…
Le 4ème colloque du LearningLab Network (LLN) a réuni à Strasbourg les 29 & 30 mars 2023 des acteurs et experts nationaux et internationaux autour de la question des espaces d’apprentissage et a donné lieu à des rencontres inspirantes contribuant à…