Ministère de lʼEnseignement supérieur,
de la Recherche et de lʼInnovation
Date d'impression : 02.04.20
Page: https://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html
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N° 6 du 6 février 2020 >
Mouvement du personnel
Bulletin officiel n° 6 du 6 février 2020
Edité par le M.E.S.R.I. le bulletin officiel de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation porte sur l'actualité des textes réglementaires : décrets, circulaires, arrêtés, notes de service, avis de vacances de postes, etc. Il édite également des numéros spéciaux et hors série.
Conseils, comités, commissions
Nomination des membres du comité technique d’administration centrale du ministère chargé de l’éducation nationale et de la jeunesse et du ministère chargé de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation : modification
NOR : MENA2000033A
arrêté du 15-1-2020
MENJ - MESRI - SAAM A1
arrêté du 15-1-2020
MENJ - MESRI - SAAM A1
Vu loi n° 83-634 du 13-7-1983 modifiée, ensemble la loi n° 84-16 du 11-1-1984 modifiée ; décret n° 2011-184 du 15-2-2011 modifié ; arrêtés du 1-7-2011 et du 14-1-2019
Article 1 - L'article 2 de l'arrêté du 14 janvier 2019 susvisé est ainsi modifié :
1° En qualité de représentant titulaire du personnel :
Au lieu de :
Monsieur Claude Marchand, représentant la CGT-AC
Lire :
Viviane Demay, représentant la CGT-AC
2° En qualité de représentant suppléant du personnel :
Au lieu de :
Viviane Demay, représentant la CGT-AC
Lire :
Christophe Jaggers, représentant la CGT-AC
Article 2 - La secrétaire générale est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera publié aux Bulletins officiels de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation.
Fait le 15 janvier 2020
Pour le ministre de l'Éducation nationale et de la Jeunesse, et par délégation,
Pour la ministre de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation et par délégation,
La secrétaire générale,
Marie-Anne Lévêque
Pour la ministre de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation et par délégation,
La secrétaire générale,
Marie-Anne Lévêque
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