Édité par le M.E.S.R.I., le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Nominations

NOR : MENA1000042A
arrêté du 14-1-2010
MEN - SAAM A1
Article 1 - Sont nommés membres du comité d'hygiène et de sécurité spécial à l'administration centrale institué auprès du secrétaire général en qualité de représentants de l'administration :
Représentants titulaires :
- Pierre-Yves Duwoye, secrétaire général, président du comité d'hygiène et de sécurité spécial ;
- Éric Becque, chef du service de l'action administrative et de la modernisation - secrétariat général - président suppléant ;
- Jean-Claude Bruneteau, sous-directeur de la logistique de l'administration centrale - secrétariat général - service de l'action administrative et de la modernisation ;
- Geneviève Hickel, chargée de la sous-direction de la gestion des ressources humaines pour l'administration centrale - secrétariat général - service de l'action administrative et de la modernisation ;
- Geneviève Guidon, chef de service, adjointe à la directrice générale des ressources humaines.
Représentants suppléants :
- Philippe Lafay, sous-directeur des études de gestion prévisionnelle, statutaires et de l'action sanitaire et sociale - direction générale des ressources humaines ;
- Marie-Cécile Laguette, sous-directrice des affaires juridiques de l'enseignement scolaire - direction des affaires juridiques ;
- Jean-Christophe Lefebvre, chef du bureau de la gestion prévisionnelle et du dialogue social - secrétariat général - service de l'action administrative et de la modernisation ;
- Edwige Cresta, chef du bureau de la logistique du site Descartes - secrétariat général - service de l'action administrative et de la modernisation ;
- Isabelle Oger, adjointe au sous-directeur de la logistique de l'administration centrale - secrétariat général - service de l'action administrative et de la modernisation.
Article 2 - Sont, sur désignation des organisations syndicales, pour une durée de trois ans, nommés membres du comité d'hygiène et de sécurité spécial à l'administration centrale institué auprès du secrétaire général en qualité de représentants du personnel :
Représentants titulaires :
- Alice Davaillon, représentante de l'UNSA-Éducation ;
- Marie-Christine Berthon, représentante de l'UNSA-Éducation ;
- Jean-Pierre Gey, représentant de l'UNSA-Éducation ;
- Monsieur Claude Marchand, représentant du Front syndical Sgpen-CGT et Sgen-CFDT ;
- Philippe Brouassin, représentant du Front syndical Sgpen-CGT et Sgen-CFDT ;
- Monsieur Michel Coudray, représentant du Front syndical Sgpen-CGT et Sgen-CFDT ;
- Yvon Hodencq, représentant du SNPMEN-FO.
Représentants suppléants :
- Patrick Chauvet, représentant de l'UNSA-Éducation ;
- Rosine Bouvier, représentante de l'UNSA-Éducation ;
- Claire Pion, représentante de l'UNSA-Éducation ;
- Madame Dominique Gambier, représentante du Front syndical Sgpen-CGT et Sgen-CFDT ;
- Mohamed Boukredia, représentant du Front syndical Sgpen-CGT et Sgen-CFDT ;
- Monsieur Yann Brehin-Tanaka, représentant du Front syndical Sgpen-CGT et Sgen-CFDT ;
- Catherine Lecolle, représentante du SNPMEN-FO.
Article 3 - L'arrêté du 22 décembre 2006 modifié portant désignation des membres du comité d'hygiène et de sécurité spécial à l'administration centrale est abrogé.
Article 4 - Les dispositions de cet arrêté prendront effet à compter du 18 décembre 2009.
Article 5 - Le secrétaire général est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié aux Bulletins officiels des ministères de l'Éducation nationale et de l'Enseignement supérieur et de la Recherche.
 
Fait à Paris, le 14 janvier 2010

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