-
Stratégie
-
-
- Stratégie spatiale française
- Stratégie Europe et international
- Égalité et lutte contre les discriminations
-
Stratégie Innovation
- Accueil Rubrique Stratégie
-
Stratégie transversale
- Le Plan de Relance pour l'enseignement supérieur, la recherche et l'innovation
- Stratégie nationale de culture scientifique, technique et industrielle
- Stratégie nationale de recherche en intelligence artificielle
- Climat et développement durable
- Information scientifique et technique
- France Europe 2020
- Investissements d'Avenir
- Stratégie territoriale - STRATER
-
Stratégie Enseignement supérieur
-
Stratégie Recherche
-
Instruments
- Open Data
-
-
Enseignement supérieur
-
-
-
Établissements
- Établissements d'enseignement supérieur accrédités à délivrer le doctorat
- Autres Établissements dispensant des formations conférant le grade de Master
- Fédérations - Communautés d'universités et établissements
- Contrats pluriannuels de site
- Établissements privés
- Instituts Nationaux Supérieurs du Professorat et de l'Éducation (INSPÉ)
- Bibliothèques universitaires
- Sécurité dans les établissements
- Vie étudiante
- Entrepreneuriat étudiant
-
Formations et diplômes
- Brevet de technicien supérieur (B.T.S.)
- Classes préparatoires aux grandes écoles (C.P.G.E.)
- Diplômes comptables supérieurs (D.C.G., D.S.C.G., D.E.C.)
- Diplôme de géomètre-expert foncier délivré par le Gouvernement (D.P.L.G.)
- Diplôme universitaire de technologie (D.U.T.)
- Doctorat
- Écoles de commerce et de gestion
- Études de santé
- Formations en alternance
- Formation continue tout au long de la vie
- Formations de la défense
- Formations d'ingénieur
- Formation initiale des enseignants
- Licence
- Licence professionnelle
- Master
- Les lieux labellisés Campus connecté
- Étudiants en situation de handicap
-
Établissements
-
-
Recherche
-
-
-
Acteurs de la recherche
- Alliances
- Établissements publics à caractère industriel et commercial
- Établissements publics à caractère scientifique et technologique
- Établissements d'enseignement supérieur accrédités à délivrer le doctorat
- Fondations
- Groupements d'intérêt public
- Organismes de recherche
- Délégations régionales à la recherche et à la technologie (D.R.R.T.)
- Science ouverte
- Personnels de la Recherche
-
-
-
Innovation
-
-
-
Recherche partenariale publique/privée
- Europe et Innovation
- Accueil Rubrique Innovation
- Plan national pour l'innovation
-
Appui aux entreprises innovantes
-
Transfert de technologies
-
-
-
Ressources humaines
-
-
- Accueil Rubrique Ressources humaines
- Concours, emploi et carrières
- Dialogue social
- Mobilité internationale des chercheurs
- Retraite des personnels de l'enseignement supérieur
- Égalité et lutte contre les discriminations
- Personnels en situation de handicap
- Parcours professionnels, carrières et rémunérations
- Élections professionnelles
-
Bulletin officiel n° 11 du 13 mars 2014
Édité par le M.E.S.R.I., le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)
Classes préparatoires économiques et commerciales, option technologique
Thème du programme de droit - session des concours 2015
arrêté du 17-2-2014
ESR - DGESIP
Article 1 - En vue de la session des concours 2015, la seconde partie du programme de droit des classes préparatoires économiques et commerciales, option technologique, porte sur l'étude du thème suivant : « Droit et pouvoir ». La période de référence pour le suivi de l'actualité juridique liée à ce thème s'étend du 1er janvier 2014 au 31 décembre 2014.
Article 2 - L'arrêté du 26 mars 2013 fixant le thème du programme de droit des classes préparatoires économiques et commerciales, option technologique, en vue de la session des concours 2014, est abrogé à l'issue de la session des concours 2014.
Article 3 - La directrice générale pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle est chargée de l'exécution du présent arrêté.
Fait le 17 février 2014
par empêchement de la directrice générale pour l’enseignement supérieur et l’insertion professionnelle
Le chef du service de la stratégie de l’enseignement supérieur et de l’insertion professionnelle
Jean-Michel Jolion
Le présent arrêté sera consultable au Bulletin officiel du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche et au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale du 13 mars 2014 mis en ligne sur les sites www.enseignementsup-recherche.gouv.fr et www.education.gouv.fr.
Abonnement
Abonnez-vous à l'alerte courriel
pour recevoir chaque semaine le sommaire du B.O. :
Archives B.O.
Retrouvez tous les B.O. numériques E.S.R.
Mentor
Recherche de textes réglementaires parus au B.O. et au J.O. du M.E.N.E.S.R.
Mentor vous permet de consulter :
- les références des textes parus au B.O. ou au J.O. après 1987
- l'intégralité des textes s'ils sont postérieurs à juillet 1989 pour le B.O. et à juillet 2003 pour le J.O.
-
-
Événements et manifestations- Concours national d'aide à la création d'entreprises innovantes
- Fête de la musique
- Fête de la Science
- Journées nationales de l'Innovation Pédagogique dans l'Enseignement Supérieur (JIPES)
- Journées européennes du patrimoine au ministère
- Prix Irène Joliot-Curie
- Prix Le goût des sciences
- Salon des entrepreneurs
- Salon européen de l'Éducation
-
-
Stratégie transversale
- Le Plan de Relance pour l'enseignement supérieur, la recherche et l'innovation
- Stratégie nationale de culture scientifique, technique et industrielle
- Stratégie nationale de recherche en intelligence artificielle
- Climat et développement durable
- Information scientifique et technique
- France Europe 2020
- Investissements d'Avenir
- Stratégie territoriale - STRATER
-
Stratégie Innovation
-
-
-
Établissements
- Établissements d'enseignement supérieur accrédités à délivrer le doctorat
- Autres Établissements dispensant des formations conférant le grade de Master
- Fédérations - Communautés d'universités et établissements
- Contrats pluriannuels de site
- Établissements privés
- Instituts Nationaux Supérieurs du Professorat et de l'Éducation (INSPÉ)
- Bibliothèques universitaires
- Sécurité dans les établissements
-
Formations et diplômes
- Brevet de technicien supérieur (B.T.S.)
- Classes préparatoires aux grandes écoles (C.P.G.E.)
- Diplômes comptables supérieurs (D.C.G., D.S.C.G., D.E.C.)
- Diplôme de géomètre-expert foncier délivré par le Gouvernement (D.P.L.G.)
- Diplôme universitaire de technologie (D.U.T.)
- Doctorat
- Écoles de commerce et de gestion
- Études de santé
- Formations en alternance
- Formation continue tout au long de la vie
- Formations de la défense
- Formations d'ingénieur
- Formation initiale des enseignants
- Licence
- Licence professionnelle
- Master
- Les lieux labellisés Campus connecté
-
-
Acteurs de la recherche
- Alliances
- Établissements publics à caractère industriel et commercial
- Établissements publics à caractère scientifique et technologique
- Établissements d'enseignement supérieur accrédités à délivrer le doctorat
- Fondations
- Groupements d'intérêt public
- Organismes de recherche
- Délégations régionales à la recherche et à la technologie (D.R.R.T.)
-
-
Recherche partenariale publique/privée
-
-
-
Concours, emploi et carrières
- Ingénieurs et personnels techniques de recherche et de formation I.T.R.F.
- Personnel enseignant du supérieur et chercheurs
- Personnels des bibliothèques
- GALAXIE, le portail des personnels du supérieur
- REME : répertoire des métiers et des compétences du M.E.S.R.I
- Les métiers de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation
- Travailler dans les institutions de l'Union européenne
- Santé et sécurité au travail
-
