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N° 32 du 4 septembre 2014 >
Mouvement du personnel
Bulletin officiel n° 32 du 4 septembre 2014
Édité par le M.E.S.R.I., le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)
Conseils, comités et commissions
Nominations de médecins en qualité de membres du comité médical ministériel du ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche
NOR : MENH1400336A
arrêté du 12-8-2014
MENESR - DGRH C1-3
arrêté du 12-8-2014
MENESR - DGRH C1-3
Vu loi n° 84-16 du 11-1-1984 modifiée ; décret n° 48-2042 du 30-12-1948, notamment article 6 ; décret n° 86-442 du 14-3-1986 modifié, notamment article 5 ; arrêté du 7-10-2013
Article 1 - Le 1 de l'article 1er de l'arrêté du 7 octobre 2013 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
Membres titulaires
Médecine générale
Au lieu de : Dr Yves Djian (2e section)
Lire : Dr Christophe Dumon (2e section)
Article 2 - Le 2 de l'article 1er du même arrêté est modifié ainsi qu'il suit :
Membres suppléants
Médecine générale
Au lieu de : Dr Christophe Dumon (2e section)
Lire : Dr François Manoukian (2e section)
Au lieu de : Dr Sylvain Demanche (2e section)
Lire : Dr Olivier Lorin de Reure (2e section)
Article 3 - Le secrétaire général est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale de l'enseignement supérieur et de la recherche.
Fait le 12 août 2014
Pour le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
et par délégation,
Le secrétaire général,
Frédéric Guin
et par délégation,
Le secrétaire général,
Frédéric Guin
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