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Bulletin officiel n°43 du 25 novembre 2010

Édité par le M.E.S.R.I., le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Bulletin officiel n°43 du 25 novembre 2010

Organisation générale

  • Prime de fonctions et de résultats


    Comité d'attribution pour les chefs de service, directeurs adjoints, sous-directeurs, experts de haut niveau et directeurs de projet dans les services centraux du MEN et du MESR
    arrêté du 19-10-2010 (NOR > MENA1001001A)

Enseignement supérieur et recherche

  • Écoles normales supérieures


    Dates d'ouverture et de clôture des inscriptions et dates des épreuves des concours d'admission - session 2011
    arrêté du 25-10-2010 (NOR > ESRS1000386A)
  • École normale supérieure de Cachan


    Conditions d'admission des élèves, spécifiques aux concours de l'ENS de Cachan
    arrêté du 21-10-2010 (NOR > ESRS1000384A)
  • Enseignement privé


    Établissements d'enseignement supérieur privés ou consulaires autorisés à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l'Enseignement supérieur
    arrêté du 18-10-2010 (NOR > ESRS1000380A)
  • Enseignement privé


    Établissements d'enseignement supérieur technique privés et consulaires autorisés à conférer le grade de master aux titulaires du diplôme visé par le ministre chargé de l'Enseignement supérieur
    arrêté du 18-10-2010 (NOR > ESRS1000381A)
  • Enseignement privé


    Établissements d'enseignement supérieur technique privés et consulaires autorisés à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l'Enseignement supérieur
    arrêté du 25-10-2010 (NOR > ESRS1000385A)

Personnels

  • Compte épargne-temps


    Établissements publics à caractère scientifique et technologique relevant du ministre chargé de la Recherche et centre d'études de l'emploi
    circulaire n° 2010-0022 du 12-10-2010 (NOR > ESRH1026268C)
  • Enseignants-chercheurs


    Modalités de recensement des enseignants-chercheurs optant pour la procédure spécifique d'avancement de grade, au titre de l'année 2011
    arrêté du 15-10-2010 (NOR > ESRH1000382A)
  • Personnels administratifs, techniques, sociaux et de santé


    Modalités des mouvements - rentrée 2011
    note de service n° 2010-209 du 27-10-2010 (NOR > MENH1025631N)

Mouvement du personnel

  • Conseils, comités et commissions


    Nominations au conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance
    arrêté du 21-10-2010 (NOR > MENF1001000A)
  • Conseils, comités et commissions


    Nomination au conseil d'orientation du Centre national d'enseignement à distance
    arrêté du 2-11-2010 (NOR > MENF1001028A)
  • Conseils, comités et commissions


    Nominations à des sections du Comité national de la recherche scientifique
    arrêté du 4-11-2010 (NOR > ESRR1000387A)

Informations générales

  • Recrutement


    Inspecteur général de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de première classe
    avis du 10-11-2010 - j.o. du 10-11-2010 (NOR > MENI1026676V)
  • Vacance de fonctions


    Directeur de l'IUFM de l'université de Poitiers
    avis du 27-10-2010 (NOR > ESRS1000383V)
Voir le Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale

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