Bulletin officiel n° 27 du 5 juillet 2012

Édité par le M.E.S.R.I., le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Personnels

  • Enseignants du second degré


    Emplois et procédure d'affectation dans les établissements d'enseignement supérieur - année 2013
    note de service n° 2012-103 du 3-7-2012 (NOR > MENH1225740N)
  • Professeurs de l'Ensam


    Notation - année 2011-2012
    note de service n° 2012-0010 du 29-5-2012 (NOR > ESRH1221844N)
  • Professeurs de l'Ensam


    Accès au grade de professeur de l'Ensam hors classe - année 2012
    note de service n° 2012-0011 du 29-5-2012 (NOR > ESRH1221847N)
  • CHSCT du CNRS


    Création
    arrêté du 29-5-2012 - J.O. du 15-6-2012 (NOR > ESRH1208455A)
  • Commission paritaire d'établissement de l'université d'Avignon


    Prorogation du mandat de ses membres
    arrêté du 6-6-2012 (NOR > ESRH1200229A)
Voir le Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale

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