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Bulletin officiel n° 11 du 13 mars 2014

Édité par le M.E.S.R.I., le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Bulletin officiel n° 11 du 13 mars 2014

Encart

  • Actions européennes


    Appel à propositions relatif au programme de l’Union pour l’éducation, la formation, la jeunesse et le sport - Erasmus+ (2014/2020) - année scolaire et universitaire 2014-2015
    circulaire n° 2014-0005 du 5-3-2014 (NOR > ESRC1405308C)

Organisation générale

  • Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche


    Organisation du service pour l'année scolaire et universitaire 2013-2014 : modification
    arrêté du 21-2-2014 (NOR > MENI1400115A)

Enseignements secondaire et supérieur

  • BTS


    Définition et conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur systèmes constructifs bois et habitat
    arrêté du 10-2-2014 - J.O. du 4-3-2014 (NOR > ESRS1402758A)
  • Classes préparatoires économiques et commerciales, option technologique


    Thème du programme de droit - session des concours 2015
    arrêté du 17-2-2014 (NOR > ESRS1400072A)

Mouvement du personnel

  • Nomination


    Conseil scientifique de l'Institut de recherche pour le développement
    arrêté du 14-2-2014 (NOR > ESRR1400069A)

Informations générales

  • Élections


    Remplacement de membres élus de sections et de commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique
    avis du 24-2-2014 (NOR > ESRR1400068V)
Voir le Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale

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