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Bulletin officiel n°33 du 11 septembre 2014

Édité par le M.E.S.R.I., le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Enseignement supérieur et recherche

  • Enseignement privé


    Liste des diplômes d'établissements d'enseignement supérieur technique privés et consulaires visés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur et conférant le grade de master à leurs titulaires
    arrêté du 24-7-2014 (NOR > MENS1401142A)
  • Institut universitaire de France


    Approbation du règlement intérieur
    arrêté du 24-7-2014 (NOR > MENS1401143A)
  • Sup'infograph-ESRA 3D


    Autorisation à délivrer un diplôme visé intitulé diplôme d'études supérieures en film d'animation
    arrêté du 28-7-2014 (NOR > MENS1401140A)
  • École normale supérieure de Cachan


    Programmes spécifiques aux concours d'admission en 1re année - sessions 2015-2016
    arrêté du 31-7-2014 (NOR > MENS1401135A)
  • École normale supérieure de Lyon


    Programme du concours littéraire d'admission - session 2015
    arrêté du 31-7-2014 (NOR > MENS1401136A)
  • Université de Cergy-Pontoise


    Suppression de l'institut de préparation à l'administration générale
    arrêté du 5-8-2014 (NOR > MENS1401146A)
  • Université de Nouvelle-Calédonie


    Création de l'institut universitaire de technologie
    arrêté du 13-8-2014 (NOR > MENS1401147A)
  • Enseignement privé


    Liste des établissements d'enseignement supérieur technique privés et consulaires autorisés à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
    arrêté du 24-7-2014 (NOR > MENS1401141A)
Voir le Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale

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