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Bulletin officiel n°39 du 23 octobre 2014

Édité par le M.E.S.R.I., le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Bulletin officiel n°39 du 23 octobre 2014

Organisation générale

  • Commission générale de terminologie et de néologie


    Vocabulaire « tous domaines »
    liste du 5-8-2014 - J.O. du 5-8-2014 (NOR > CTNX1416797K)
  • Commission générale de terminologie et de néologie


    Vocabulaire des sports
    liste du 20-8-2014 - J.O. du 20-8-2014 (NOR > CTNX1417697K)
  • Commission générale de terminologie et de néologie


    Vocabulaire de l'informatique
    liste du 22-8-2014 - J.O. du 22-8-2014 (NOR > CTNX1419323X)
  • Commission générale de terminologie et de néologie


    Vocabulaire de l’informatique et de l’Internet
    liste du 16-9-2014 - J.O. du 16-9-2014 (NOR > CTNX1420450X)
  • Commission générale de terminologie et de néologie


    Vocabulaire de la biologie
    liste du 16-9-2014 - J.O. du 16-9-2014 (NOR > CTNX1420162X)
  • Commission générale de terminologie et de néologie


    Vocabulaire du droit et des sciences humaines
    liste du 16-9-2014 - J.O. du 16-9-2014 (NOR > CTNX1419591X)

Enseignement supérieur et recherche

  • Traitement automatisé de données


    Création d’un traitement automatisé de données à caractère personnel intitulé France université numérique
    arrêté du 24-9-2014 (NOR > MENS1401172A)
  • Cneser


    Sanctions disciplinaires
    décisions du 8-4-2014 (NOR > MENS1401170S)
  • Cneser


    Sanctions disciplinaires
    décisions du 13-5-2014 (NOR > MENS1401169S)
  • Cneser


    Sanctions disciplinaires
    décisions du 27-5-2014 (NOR > MENS1401175S)
  • Cneser


    Sanctions disciplinaires
    décisions du 17-6-2014 (NOR > MENS1401186S)
  • Cneser


    Sanction disciplinaire
    décision du 24-6-2014 (NOR > MENS1401168S)
  • Cneser


    Santions disciplinaires
    décisions du 3-9-2014 (NOR > MENS1401185S)

Mouvement du personnel

  • Conseils, comités et commissions


    Nomination à une commission interdisciplinaire du Comité national de la recherche scientifique
    arrêté du 26-9-2014 (NOR > MENR1401173A)
  • Conseils, comités et commissions


    Nomination au conseil d’administration du Centre national de la recherche scientifique
    arrêté du 30-9-2014 (NOR > MENS1401189A)
  • Nomination


    Chargé de mission pour la recherche et la technologie : modification
    arrêté du 23-9-2014 (NOR > MENR1401174A)
Voir le Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale

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