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Bulletin officiel n°43 du 20 novembre 2014

Edité par le M.E.S.R.I. le bulletin officiel de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation porte sur l'actualité des textes réglementaires : décrets, circulaires, arrêtés, notes de service, avis de vacances de postes, etc. Il édite également des numéros spéciaux et hors série.

Bulletin officiel n°43 du 20 novembre 2014

Enseignement supérieur et recherche

  • Diplômes


    Modalités d’élaboration et de délivrance des diplômes nationaux et de certains diplômes d’État par les établissements d’enseignement supérieur relevant du ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche
    circulaire n° 2014-0018 du 23-10-2014 (NOR > MENS1419139C)

Personnels

  • Diplôme d'expertise comptable


    Prorogation du mandat des membres du jury national
    arrêté du 17-10-2014 (NOR > MENS1401215A)
  • Institut national de la santé et de la recherche médicale


    Création du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail d’établissement public
    arrêté du 3-10-2014 - J.O. du 8-11-2014 (NOR > MENH1415706A)

Mouvement du personnel

  • Détachement


    Renouvellement dans l’emploi de secrétaire général de l’académie de Grenoble
    arrêté du 17-11-2014 (NOR > MENH1400639A)
  • Conseils, comités et commissions


    Nomination d’un membre à la commission d’évaluation des formations et diplômes de gestion
    arrêté du 20-10-2014 (NOR > MENS1401212A)
  • Nomination


    Directeur de l’école nationale supérieure d’ingénieurs de Caen
    arrêté du 28-10-2014 (NOR > MENS1401217A)
  • Nomination


    Directeur de l’école nationale d’ingénieurs de Metz
    arrêté du 28-10-2014 (NOR > MENS1401219A)
  • Conseils, comités, commissions


    Nomination au conseil scientifique de l’Institut national d’études démographiques
    arrêté du 28-10-2014 (NOR > MENR1401220A)
  • Nomination


    Directeur de l’École nationale supérieure d'électrotechnique, d'électronique, d'informatique, d'hydraulique et des télécommunications
    arrêté du 28-10-2014 (NOR > MENS1401218A)
  • Conseils, comités, commissions


    Nomination à une commission interdisciplinaire du Comité national de la recherche scientifique
    arrêté du 30-10-2014 (NOR > MENR1401223A)
  • Conseils, comités et commissions


    Nomination à des sections du Comité national de la recherche scientifique
    arrêté du 30-10-2014 (NOR > MENR1401224A)
Voir le Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale

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