Bulletin officiel n°16 du 16 avril 2015

Édité par le M.E.S.R.I., le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Mouvement du personnel

  • Conseils, comités, commissions


    Nomination au conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance
    arrêté du 23-3-2015 (NOR > MENF1500238A)
  • Conseils, comités et commissions


    Nomination des membres du CHSCT des ministères chargés de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche : modification
    arrêté du 25-3-2015 (NOR > MENA1500239A)
  • Conseils, comités, commissions


    Nomination des membres du comité technique d'administration centrale des ministères chargés de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche : modification
    arrêté du 25-3-2015 (NOR > MENA1500240A)
  • Jurys de concours


    Composition des jurys de concours de chargé de recherche de 2e classe de l'Institut national de la recherche agronomique
    arrêté du 8-4-2015 (NOR > MENH1501124A)
  • Jury de concours


    Composition d'un jury de concours de chargé de recherche de 2e classe de l'Institut national de la recherche agronomique
    arrêté du 8-4-2015 (NOR > MENH1501125A)
  • Titres et diplômes


    Diplôme d'archiviste paléographe à des élèves de l'École nationale des chartes au titre de l'année 2015
    arrêté du 20-3-2015 (NOR > MENS1501104A)
Voir le Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale

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