Bulletin officiel n°16 du 16 avril 2015

Edité par le M.E.S.R.I. le bulletin officiel de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation porte sur l'actualité des textes réglementaires : décrets, circulaires, arrêtés, notes de service, avis de vacances de postes, etc. Il édite également des numéros spéciaux et hors série.

Mouvement du personnel

  • Conseils, comités, commissions


    Nomination au conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance
    arrêté du 23-3-2015 (NOR > MENF1500238A)
  • Conseils, comités et commissions


    Nomination des membres du CHSCT des ministères chargés de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche : modification
    arrêté du 25-3-2015 (NOR > MENA1500239A)
  • Conseils, comités, commissions


    Nomination des membres du comité technique d'administration centrale des ministères chargés de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche : modification
    arrêté du 25-3-2015 (NOR > MENA1500240A)
  • Jurys de concours


    Composition des jurys de concours de chargé de recherche de 2e classe de l'Institut national de la recherche agronomique
    arrêté du 8-4-2015 (NOR > MENH1501124A)
  • Jury de concours


    Composition d'un jury de concours de chargé de recherche de 2e classe de l'Institut national de la recherche agronomique
    arrêté du 8-4-2015 (NOR > MENH1501125A)
  • Titres et diplômes


    Diplôme d'archiviste paléographe à des élèves de l'École nationale des chartes au titre de l'année 2015
    arrêté du 20-3-2015 (NOR > MENS1501104A)
Voir le Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale

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