Accueil >  Abonnements >  Abonnements courriel >  Bulletin Officiel >  N°30 du 23 juillet 2015 >  Enseignement supérieur et recherche

Bulletin officiel n°30 du 23 juillet 2015

Édité par le M.E.S.R.I., le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Enseignement supérieur et recherche

  • Titre d'ingénieur diplômé par l'État


    Habilitation d'écoles à organiser les épreuves de l'examen conduisant à sa délivrance
    arrêté du 12-6-2015 - J.O. du 9-7-2015 (NOR > MENS1511897A)
  • Instituts et écoles internes des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel


    Modification
    arrêté du 30-6-2015 (NOR > MENS1500408A)
  • Enseignement privé


    Qualification d'établissement d'enseignement supérieur privé d'intérêt général
    arrêté du 6-7-2015 (NOR > MENS1500429A)
  • Formations relevant de l'enseignement supérieur


    Mise en œuvre d'une période de césure
    circulaire n° 2015-122 du 22-07-2015 (NOR > MENS1515329C)
Voir le Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale

Abonnement

Abonnez-vous à l'alerte courriel 
pour recevoir chaque semaine le sommaire du B.O.  :

S'abonner au sommaire

Se désabonner

 

Mentor

Recherche de textes réglementaires parus au B.O. et au J.O.  du M.E.N.E.S.R.

Mentor vous permet de consulter :

  • les références des textes parus au B.O. ou au J.O. après 1987
  • l'intégralité  des textes s'ils sont postérieurs à juillet 1989 pour le B.O. et à juillet 2003 pour le J.O.

Le moteur de recherche Mentor

Retour haut de page