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Bulletin officiel n°13 du 31 mars 2016

Édité par le M.E.S.R.I., le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Bulletin officiel n°13 du 31 mars 2016

Enseignement supérieur et recherche

  • Diplôme d'État de psychologie scolaire


    Liste des candidats admis pour la session 2015
    arrêté du 2-3-2016 (NOR > MENS1600205A)

Enseignements secondaire et supérieur

  • Brevet de technicien supérieur


    Définition et conditions de délivrance du BTS métiers de la chimie
    arrêté du 8-2-2016 - J.O. du 11-3-2016 (NOR > MENS1603266A)
  • Brevet de technicien supérieur


    Définition et conditions de délivrance du BTS moteurs à combustion interne
    arrêté du 8-2-2016 - J.O. du 11-3-2016 (NOR > MENS1603414A)
  • Brevet de technicien supérieur


    Définition et conditions de délivrance du BTS enveloppe des bâtiments : conception et réalisation
    arrêté du 16-2-2016 - J.O. du 6-3-2016 (NOR > MENS1604265A)
  • Brevet de technicien supérieur


    Définition et conditions de délivrance du BTS pilotage de procédés
    arrêté du 11-2-2016 - J.O. du 11-3-2016 (NOR > MENS1603374A)
  • Brevet de technicien supérieur


    Définition et conditions de délivrance du BTS conception des processus de réalisation de produits, option A : production unitaire, option B : production sérielle
    arrêté du 16-2-2016 - J.O. du 11-3-2016 (NOR > MENS1604004A)
  • Brevet de technicien supérieur


    Définition et conditions de délivrance du BTS forge
    arrêté du 16-2-2016 - J.O. du 11-3-2016 (NOR > MENS1604060A)
  • Brevet de technicien supérieur


    Définition et conditions de délivrance du BTS fonderie
    arrêté du 16-2-2016 - J.O. du 11-3-2016 (NOR > MENS1604105A)
  • Brevet de technicien supérieur


    Définition et conditions de délivrance du BTS conception des produits industriels
    arrêté du 16-2-2016 - J.O. du 11-3-2016 (NOR > MENS1604248A)
  • Brevet de technicien supérieur


    Définition et conditions de délivrance du BTS maintenance des véhicules : option A : voitures particulières, option B : véhicules de transport routier, option C : motocycles
    arrêté du 11-2-2016 - J.O. du 11-3-2016 (NOR > MENS1603265A)
  • Brevet de technicien supérieur


    Définition et conditions de délivrance du BTS métiers du géomètre-topographe et de la modélisation numérique
    arrêté du 16-2-2016 - J.O. du 11-3-2016 (NOR > MENS1604338A)
  • Brevet de technicien supérieur


    Définition et conditions de délivrance du BTS contrôle industriel et régulation automatique
    arrêté du 16-2-2016 - J.O. du 11-3-2016 (NOR > MENS1604381A)
  • Brevet de technicien supérieur


    Définition et conditions de délivrance du BTS étude et réalisation d’agencement
    arrêté du 16-2-2016 - J.O. du 11-3-2016 (NOR > MENS1604472A)

Mouvement du personnel

  • Nomination


    Membres de jurys de l’Institut universitaire de France
    arrêté du 1-3-2016 (NOR > MENS1600204A)
  • Nomination


    Directeur de l’Observatoire de physique du globe de Clermont-Ferrand
    arrêté du 4-3-2016 (NOR > MENS1600203A)
  • Nomination


    Secrétaire général de l’académie de Nantes
    arrêté du 10-3-2016 (NOR > MENH1600210A)

Informations générales

  • Vacance de postes


    Postes à pourvoir à la Fédération française du sport universitaire (FF Sport U) - rentrée 2016-2017
    avis (NOR > MENS1600194V)
Voir le Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale

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