Accueil >  Abonnements >  Abonnements courriel >  Bulletin Officiel >  Spécial n°5 du 22 septembre 2016

Bulletin officiel spécial n°5 du 22 septembre 2016

Édité par le M.E.S.R.I., le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Bulletin officiel spécial n°5 du 22 septembre 2016

Accréditation d'établissements d'enseignement supérieur à délivrer des diplômes nationaux - vague A

       

  • Accréditation de l'École nationale de formation agronomique de Toulouse en vue de la délivrance de diplômes nationaux


    arrêté du 29-3-2016 (NOR > MENS1600461A)
  • Accréditation de l'École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux en vue de la délivrance de diplômes nationaux


    arrêté du 31-3-2016 (NOR > MENS1600460A)
  • Accréditation de l'Institut national des sciences appliquées de Toulouse en vue de la délivrance de diplômes nationaux


    arrêté du 31-3-2016 (NOR > MENS1600456A)
  • Accréditation de l'Institut national polytechnique de Toulouse en vue de la délivrance de diplômes nationaux


    arrêté du 5-4-2016 (NOR > MENS1600457A)
  • Accréditation de l'université Toulouse-II en vue de la délivrance de diplômes nationaux


    arrêté du 15-4-2016 (NOR > MENS1600453A)
  • Accréditation de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace en vue de la délivrance de diplômes nationaux


    arrêté du 12-5-2016 (NOR > MENS1600458A)
  • Accréditation de l'École nationale de l'aviation civile de Toulouse en vue de la délivrance de diplômes nationaux


    arrêté du 23-5-2016 (NOR > MENS1600459A)
  • Accréditation de l'Institut national universitaire Jean-François-Champollion en vue de la délivrance de diplômes nationaux


    arrêté du 23-5-2016 (NOR > MENS1600455A)
  • Accréditation de l'université Toulouse-I en vue de la délivrance de diplômes nationaux


    arrêté du 23-5-2016 (NOR > MENS1600452A)
  • Accréditation de l'université Toulouse-III en vue de la délivrance de diplômes nationaux


    arrêté du 1-6-2016 (NOR > MENS1600454A)
  • Accréditation de l'École nationale d'ingénieurs de Saint-Étienne en vue de la délivrance de diplômes nationaux


    arrêté du 4-5-2016 (NOR > MENS1600513A)
  • Accréditation de l'École normale supérieure de Lyon en vue de la délivrance de diplômes nationaux


    arrêté du 23-5-2016 (NOR > MENS1600508A)
  • Accréditation de l'université Lyon-II en vue de la délivrance de diplômes nationaux


    arrêté du 23-5-2016 (NOR > MENS1600505A)
  • Accréditation de l'École nationale supérieure des mines de Saint-Étienne en vue de la délivrance de diplômes nationaux


    arrêté du 31-5-2016 (NOR > MENS1600512A)
  • Accréditation de l'université Lyon-I en vue de la délivrance de diplômes nationaux


    arrêté du 1-6-2016 (NOR > MENS1600504A)
  • Accréditation de l'Institut national des sciences appliquées de Lyon en vue de la délivrance de diplômes nationaux


    arrêté du 7-6-2016 (NOR > MENS1600509A)
  • Accréditation de la communauté d'universités et établissements université de Lyon en vue de la délivrance de diplômes nationaux


    arrêté du 10-6-2016 (NOR > MENS1600503A)
  • Accréditation de l'École centrale de Lyon en vue de la délivrance de diplômes nationaux


    arrêté du 7-6-2016 (NOR > MENS1600510A)
  • Accréditation de l'École nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques en vue de la délivrance de diplômes nationaux


    arrêté du 6-6-2016 (NOR > MENS1600511A)
  • Accréditation de l'université Lyon-III en vue de la délivrance de diplômes nationaux


    arrêté du 24-6-2016 (NOR > MENS1600506A)
  • Accréditation de l'École nationale des travaux publics de l'État en vue de la délivrance de diplômes nationaux


    arrêté du 24-6-2016 (NOR > MENS1600514A)
  • Accréditation de l'université de Saint-Étienne en vue de la délivrance de diplômes nationaux


    arrêté du 28-6-2016 (NOR > MENS1600507A)
  • Accréditation de l'Institut d'enseignement supérieur et de recherche en alimentation, santé animale, sciences agronomiques et de l'environnement (VetAgro Sup) en vue de la délivrance de diplômes nationaux


    arrêté du 25-7-2016 (NOR > MENS1600647A)
  • Accréditation de l'université de Bordeaux en vue de la délivrance de diplômes nationaux


    arrêté du 26-5-2016 (NOR > MENS1600463A)
  • Accréditation de l'université de Bordeaux-III en vue de la délivrance de diplômes nationaux


    arrêté du 27-5-2016 (NOR > MENS1600464A)
  • Accréditation de l'Institut polytechnique de Bordeaux en vue de la délivrance de diplômes nationaux


    arrêté du 2-6-2016 (NOR > MENS1600466A)
  • Accréditation de l'École nationale supérieure des sciences agronomiques de Bordeaux Aquitaine (Bordeaux Sciences Agro) en vue de la délivrance de diplômes nationaux


    arrêté du 22-7-2016 (NOR > MENS1600648A)
  • Accréditation de l'université de Pau en vue de la délivrance de diplômes nationaux


    arrêté du 10-6-2016 (NOR > MENS1600465A)
  • Accréditation de l'université de Chambéry en vue de la délivrance de diplômes nationaux


    arrêté du 24-6-2016 (NOR > MENS1600605A)
  • Accréditation de l'Institut polytechnique de Grenoble en vue de la délivrance de diplômes nationaux


    arrêté du 5-7-2016 (NOR > MENS1600606A)
  • Accréditation de la communauté d'universités et établissements communauté université Grenoble Alpes en vue de la délivrance de diplômes nationaux


    arrêté du 7-7-2016 (NOR > MENS1600607A)
  • Accréditation de l'université Grenoble Alpes en vue de la délivrance de diplômes nationaux


    arrêté du 11-7-2016 (NOR > MENS1600608A)
Voir le Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale

Abonnement

Abonnez-vous à l'alerte courriel 
pour recevoir chaque semaine le sommaire du B.O.  :

S'abonner au sommaire

Se désabonner

 

Mentor

Recherche de textes réglementaires parus au B.O. et au J.O.  du M.E.N.E.S.R.

Mentor vous permet de consulter :

  • les références des textes parus au B.O. ou au J.O. après 1987
  • l'intégralité  des textes s'ils sont postérieurs à juillet 1989 pour le B.O. et à juillet 2003 pour le J.O.

Le moteur de recherche Mentor

Retour haut de page