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Bulletin officiel n°38 du 20 octobre 2016

Édité par le M.E.S.R.I., le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Bulletin officiel n°38 du 20 octobre 2016

Organisation générale

  • Commission d'enrichissement de la langue française


    Vocabulaire de la défense
    liste du 20-9-2016 - J.O. du 20-9-2016 (NOR > CTNR1623427K)

Enseignement supérieur et recherche

  • Carte européenne de l'étudiant


    Création du comité de pilotage
    décision du 18-10-2016 (NOR > MENS1600767S)
  • École nationale des chartes


    Programme du concours d'entrée pour la session 2017
    arrêté du 3-10-2016 (NOR > MENS1600747A)
  • Grade de master


    Attribution aux titulaires des diplômes gestion de patrimoines audiovisuels et production audiovisuelle délivrés par l’Institut national de l’audiovisuel
    arrêté du 30-9-2016 (NOR > MENS1600740A)

Mouvement du personnel

  • Commission centrale d'action sociale


    Liste nominative des représentants : modification
    arrêté du 3-10-2016 (NOR > MENA1600749A)
  • Conseils, comités et commissions


    Composition du conseil de l’Observatoire de la vie étudiante : modification
    arrêté du 13-10-2016 (NOR > MENS1600769A)
  • Conseils, comités et commissions


    Nomination au conseil d’administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
    arrêté du 29-9-2016 (NOR > MENR1600739A)
  • Nomination


    Conseil national de l’enseignement supérieur et de la recherche
    arrêté du 6-10-2016 (NOR > MENS1600750A)
  • Nomination


    Délégué régional adjoint à la recherche et à la technologie pour la région Alsace – Champagne-Ardenne - Lorraine : modification
    arrêté du 7-9-2016 (NOR > MENR1600719A)
Voir le Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale

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