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Bulletin officiel spécial n°1 du 12 mars 2018

Édité par le M.E.S.R.I., le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Bulletin officiel spécial n°1 du 12 mars 2018

  • Procédure nationale de préinscription pour l'accès aux formations initiales du premier cycle de l'enseignement supérieur et modifiant le Code de l'éducation


    décret n° 2018-172 du 9-3-2018 - J.O. du 10-3-2018 (NOR > ESRS1806231D)
  • Calendrier de la phase principale de la procédure nationale de préinscription pour l'accès dans les formations initiales du premier cycle de l'enseignement supérieur


    arrêté du 9-3-2018 - J.O. du 10-3-2018 (NOR > ESRS1806377A)
  • Cadre national sur les attendus des formations conduisant à un diplôme national relevant du ministère chargé de l'enseignement supérieur


    arrêté du 9-3-2018 - J.O. du 10-3-2018 (NOR > ESRS1806382A)
  • Cadre national sur les attendus des formations conduisant à une mention complémentaire de niveau IV


    arrêté du 9-3-2018 - J.O. du 10-3-2018 (NOR > MENE1806603A)
  • Application du V de l'article L. 612-3 du Code de l'éducation - Bassins de recrutement de référence des formations


    arrêté du 9-3-2018 - J.O. du 10-3-2018 (NOR > ESRS1806394A)
  • Application de l'article L. 612-3-2 du Code de l'éducation - Liste des formations initiales dispensées par les établissements privés


    arrêté du 9-3-2018 - J.O. du 10-3-2018 (NOR > ESRS1806391A)
  • Missions, composition et modalités de fonctionnement du comité éthique et scientifique de la plateforme Parcoursup


    arrêté du 9-3-2018 - J.O. du 10-3-2018 (NOR > ESRS1806373A)
  • Nomination au comité éthique et scientifique de la plateforme Parcoursup


    arrêté du 9-3-2018 (NOR > ESRS1806376A)
Voir le Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale

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